Cette étude, issue du mémoire de master 2 de l'auteure, montre l'approximation du caractère judiciaire de la conciliation et la réappropriation nécessaire de l'office conciliationnel du juge. ©Electre 2024
La conciliation judiciaire
« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès ». Il y a près de deux siècles, Honoré de Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment de moins perdre dans un compromis plutôt que d'aller en justice...
Et si, d'un autre point de vue, une forme prise par le procès permettait un bon arrangement ?
Cette forme pourrait être celle de la conciliation judiciaire.
« Conciliation judiciaire », n'est pas un oxymore ! Le code de procédure civile, en son article 21, confie expressément une mission de conciliation au juge civil. Le législateur (ré) affirme ainsi sa volonté d'intégrer l'amiable dans les rouages du fonctionnement du système de la justice française.
Pour autant, la conciliation judiciaire est une notion difficile à appréhender. Ce mode de règlement des litiges revêt une multitude de formes et de particularités, à tel point que sa nature pourrait sembler « approximativement » judiciaire.
Concevons-nous suffisamment la conciliation comme l'une des expressions du système judiciaire, et non comme son antithèse ?
Paru le : 28/10/2020
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Ariane Conus
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Logiques juridiques
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-21330-9
EAN13 : 9782343213309
Reliure : Broché
Pages : 143
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 0.9 cm
Poids: 204 g
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