Une analyse des méthodes d'interprétation des lois en matière de droit pénal dans les systèmes juridiques canadien et français, qui permet à l'auteur de constater que l'approche littérale est primordiale au Canada tandis que la méthode téléologique est privilégiée en France. ©Electre 2024
L'interprétation du droit pénal au canada et en France
Cet ouvrage examine la place accordée à deux méthodes d'interprétation des lois, en droit pénal, dans les systèmes juridiques canadien et français. Il s'agit de deux espaces normatifs et deux approches interprétatives, que l'auteur décrit.
Ce regard analytique permet de constater que l'interprétation littérale se révèle primordiale dans le système canadien, et la méthode téléologique cruciale dans l'approche française.
L'auteur met en lumière les éléments théoriques qui justifient le choix opéré par chacun des systèmes. Il démontre par ailleurs, à travers une lecture pointue de la jurisprudence, que le raisonnement interprétatif des magistrats mène parfois au rapprochement entre les deux systèmes.
Paru le : 03/11/2020
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : André Kazadi
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Logiques juridiques
Contributeur(s) : Préfacier : Mistrale Goudreau
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-21140-4
EAN13 : 9782343211404
Reliure : Broché
Pages : 169
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 229 g
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