Issue d'une thèse, une étude sur les modalités de maîtrise de la plus-value. L'analyse porte sur le droit civil mais les aspects fiscaux sont également traités. Prix de thèse de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 2019. ©Electre 2024

Bibliotheque de droit prive

Tome 607

Accroissement de la valeur d'un bien, la plus-value est une notion dominante en économie et en comptabilité qui intéresse à maints égards la science juridique. Le phénomène qu'elle recouvre est riche d'incidences juridiques car, en tant que richesse nouvelle, la plus-value fait l'objet de convoitises et donc de conflits lesquels sont d'autant plus aigus qu'elle a une origine multiple (travail, conjoncture, investissements, etc.). La présente thèse se propose de résoudre ces conflits.

L'étude répond à cette problématique en menant d'abord une analyse de la présence de la plus-value, ce qui amène à définir son existence, sa « place » par rapport au bien et les conditions relatives à sa naissance.

La nature tout à la fois abstraite et précaire de la plus-value a été mise en exergue pour décrypter son rapport aux biens qui en sont les réceptacles. La production d'une plus-value a également été examinée en procédant à une analyse complète des facteurs qui la produisent.

Sur cette base, l'ouvrage propose ensuite de déterminer les modalités de maîtrise de la plus-value. À qui appartient-elle directement par principe, selon quels critères ?

La dépendance de la plus-value envers son réceptacle, à savoir le bien, implique de l'appréhender principalement par la médiation de ce réceptacle. Cette forme de maîtrise de la plus-value n'est pas sans générer des difficultés puisqu'elle nécessite d'appréhender le bien. Sans autre examen, on comprend que cette solution est susceptible d'enrichir le propriétaire dont le bien bénéficie d'une plus-value générée par la force de travail d'un tiers. Un renouvellement du traitement des plus-values générées par la force de travail s'est donc avéré nécessaire.

Dans un premier mouvement, les dispositions sur la spécification ont été analysées pour que le réceptacle de la plus-value soit exceptionnellement attribué à son auteur.

Dans un second mouvement, une étude de la monnaie a permis de révéler la permanence de la plus-value dans l'argent lorsque le bien bénéficiant de la plus-value est cédé. À partir de ce constat, la création d'une indemnité de plus-value au profit de son auteur a été envisagée.

L'ouvrage analyse essentiellement la plus-value en droit civil, mais ses aspects fiscaux ont aussi été abordés.