Synthèse sur les droits d'enregistrement belges intégrant des dispositions issues du Code flamand de la fiscalité. Cette édition intègre notamment les modifications introduites en région flamande par le décret du 21 avril 2018, les dispositifs d'abattement applicables lors d'une première acquisition et les modifications en droits de donation en région wallonne. ©Electre 2025
Manuel des droits d'enregistrement
La matière des droits d'enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.
Cette neuvième édition du Manuel des droits d'enregistrement intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2018, tout en conservant la même structure et la même numérotation.
Certains numéros ont toutefois été récrits, voire insérés, pour une meilleure compréhension de la matière.
Une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine, en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires.
En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations...
En outre, il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier « manuel d'urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.
Le Manuel des droits d'enregistrement a également l'avantage de proposer une mise à jour permanente consultable en ligne sur le site Larder (www.larcier.com).
Cet ouvrage est mis à jour au 1er juin 2021.
Paru le : 12/08/2021
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : André Culot
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Cahiers de fiscalité pratique
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8079-2940-1
EAN13 : 9782807929401
Reliure : Broché
Pages : 368
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 590 g
Carte fidélité
Mollat Radio
