Le recours à la notion d'ordre sociétaire explicite et permet d'anticiper les évolutions du droit des sociétés, dont les tendances sont ici analysées. Version remaniée d'une thèse, cette étude permet de mesurer à quel point le droit des sociétés cède du terrain devant d'autres droits, en particulier celui des entreprises en difficulté. Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas. ©Electre 2025
Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté
Tome 26
Vers où s'achemine le droit des sociétés ? L'interrogation est d'autant plus légitime que le sentiment est parfois celui d'un droit déconstruit. Ce sentiment peut être vif en effet, dans la mesure où le droit des sociétés traditionnel était édifié par la loi du 24 juillet 1966 monument d'un droit servant entièrement à organiser la structure sociétaire. Mais les causes de démolition de ce droit paraissent aujourd'hui innombrables et disparates : fondamentalisation, contractualisation, financiarisation, etc.
Recourir au prisme de l'Ordre sociétaire permet pourtant de distinguer les tendances de fond de l'évolution du droit des sociétés de celles qui ne sont que de simples soubresauts.
En appréhendant le droit des sociétés comme un tel corps de règles ordonnées, l'Ordre sociétaire permet alors de saisir tout le désordre sous- jacent à une théorie de l'entreprise revisitée par des fonctions sociétales et environnementales. Dans le même temps, cet Ordre se trouve désarmé devant l'hégémonie toujours plus forte de branches du droit faisant prévaloir leurs finalités propres.
En ressort le constat d'une rupture entre un Ordre traditionnel et un Ordre nouveau. Les finalités qui animent le droit des sociétés se sont en définitive transformées, partant d'un droit ancien de structuration de la personne morale, il est devenu un droit nouveau de contrôle de l'entreprise.
Paru le : 13/07/2021
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Jean-Baptiste Barbiéri
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté
Contributeur(s) : Préfacier : Antoine Gaudemet
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-08846-4
EAN13 : 9782275088464
Reliure : Broché
Pages : XIII-646
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.1 cm
Poids: 896 g
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