Les conceptions d'imposition du patrimoine qui se sont succédé depuis la Révolution sont analysées pour éclairer le système actuel, qu'il s'agisse de la détention, des revenus ou de la transmission. L'étude montre notamment comment la fiscalité du patrimoine a été utilisée pour taxer successions et donations, favoriser la politique nataliste ou l'investissement au capital des entreprises. ©Electre 2024
À l'approche des échéances électorales du printemps 2022, le débat sur la taxation du patrimoine, qui figurait déjà en bonne place parmi les revendications du mouvement des « gilets jaunes », refait surface. Alors que certains la décrient comme freinant excessivement l'Investissement, voire spoliatrice, d'autres appellent à son renforcement dans l'espoir d'enrayer la dynamique de creusement des inégalités de fortune.
Ces débats ne sont pas neufs : depuis la création des impôts modernes sur le patrimoine en 1790 - droits de succession et contribution foncière -, différentes conceptions de l'égalité et du rôle de l'outil fiscal s'affrontent et ont conduit à modeler, décennie après décennie, notre système d'impôts sur le patrimoine. Véritable plongeon à travers plus de deux siècles d'histoire des réformes fiscales, cet ouvrage vise à retracer ce parcours, qui n'a rien d'un long fleuve tranquille. En faisant le choix de la prise de recul historique, il permet d'éclairer comment se sont formés les impôts actuels sur le patrimoine (droits sur les successions et donations, Impôts sur la fortune et sur les revenus immobiliers et financiers, taxe foncière) et de mieux juger de leurs mérites et de leurs défauts. S'il intéressera en particulier les étudiants et praticiens de la fiscalité, il vise surtout, à la veille d'un scrutin majeur, à alimenter la réflexion de chacun sur l'écriture collective des prochaines pages de cette Histoire.
Paru le : 08/02/2022
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : Bastien Lignereux
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Systèmes
Contributeur(s) : Préfacier : Pierre Collin
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-09438-0
EAN13 : 9782275094380
Reliure : Broché
Pages : 167
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 206 g
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