Une présentation des principes relatifs à la propriété littéraire et artistique : naissance et éléments constitutifs des propriétés intellectuelles, droit d'auteur, contrats d'exploitation, actions en contrefaçon, etc. Edition à jour des actualités jurisprudentielles et des questions autour de l'intelligence artificielle. ©Electre 2024

Droit de la propriété littéraire et artistique

Le professeur Malaurie, lorsqu'il a créé la collection de Droit civil avec Laurent Aynès, avait émis l'idée de l'ouvrir à d'autres ouvrages se rattachant au tronc commun nourricier. C'est ainsi qu'est né le projet d'y accueillir ce livre qui couvre, dans la spécialité qui est la sienne, propriété intellectuelle, le domaine des neuf autres titres de la collection. Plus que jamais, le droit commun imprègne les matières particulières, féconde les raisonnements et peut constituer une digue contre la subordination aux normes européennes et à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union, qui s'est emparée de la quasi-totalité du droit d'auteur.

La matière a cette particularité de pâtir d'une symbolique de nature politique, qui déchaîne les passions, parce qu'il s'agit de faire jouir les consommateurs des biens culturels, tout particulièrement dans notre monde dématérialisé, loin du « juste équilibre » revendiqué. L'approche civiliste en constitue le meilleur contrepoids.

Ce livre a pour objet, de la même façon que les autres titres de la collection, de donner une vue complète et synthétique de la profusion des sources qui irriguent le droit d'auteur contemporain, tout en fournissant au lecteur les pistes de réflexion et surtout le regard critique, sans lequel il n'y a pas de doctrine utile digne de ce nom, permettant, loin de « l'open data » et du tout internet, d'appréhender les situations juridiques avec hauteur. Le droit est une réflexion à partir d'une technique, il n'y a guère de solutions appropriées à un cas particulier par l'usage de mots-clés sur écran qui vaillent.

C'est la raison pour laquelle a été insérée à la fin de l'ouvrage une nouvelle table, entièrement fondée sur les idées, rassemblant tous les « Pour approfondir » qui parsèment le livre. Telle est la répartie humaine aux mirages de « l'intelligence artificielle ». Celle-ci n'en est pas moins systématiquement envisagée, au regard du droit d'auteur, dans cette deuxième édition.

Deux ans se sont écoulés depuis la première édition, avec une nouvelle profusion de règles et décisions, nationales et européennes, entre la fin de l'année 2021 et le premier semestre 2023, qu'il a fallu trier et présenter de manière non analytique.