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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit des contrats spéciaux
Éditeur(s): LGDJ
Présentation des qualifications et du régime des contrats de différentes catégories : vente, mandat, louages, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de restitution, jeu et pari, rente viagère ou encore contrats relatifs au litige. A jour de l'ordonnance du 29...
46,00 €
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Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle
Éditeur(s): LexisNexis
Exposé des rapports entre l’oeuvre audiovisuelle et les droits dérivés s'articulant autour de deux tendances contraires : l’autonomie et le rattachement des droits dérivés à l'oeuvre audiovisuelle. ©Electre 2024
60,00 €
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Droit de la propriété littéraire et artistique
Éditeur(s): LGDJ
Une présentation des principes relatifs à la propriété littéraire et artistique : naissance et éléments constitutifs des propriétés intellectuelles, droit d'auteur, contrats d'exploitation, actions en contrefaçon, etc. Edition à jour des actualités jurisprudentielles...
42,00 €
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Droit de la propriété littéraire et artistique
Éditeur(s): LGDJ
Une présentation des principes relatifs à la propriété littéraire et artistique : naissance et éléments constitutifs des propriétés intellectuelles, droit d'auteur, contrats d'exploitation, actions en contrefaçon, etc. Ouvrage à jour des directives européennes du 17 ...
39,50 €
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Propriété littéraire et artistique
Éditeur(s): PUF
Cours sur les questions relatives à la naissance de la propriété intellectuelle et à sa mise en oeuvre, ainsi qu'aux problèmes liés à la discipline, et un examen des solutions pragmatiques, législatives, judiciaires ou doctrinales. Développements sur les lois Créatio...
43,00 €
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Les contrats spéciaux
Éditeur(s): Defrénois
Vente, mandat, bail, contrat d'entreprise, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de distribution, dépôts, prêts, jeu et pari, rente viagère, transaction, arbitrage, clause compromissoire, compromis. ©Electre 2024
44,65 €
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Stratégie du contentieux : théorie & méthode
Éditeur(s): LexisNexis
L'auteur détaille les qualités que doit présenter un raisonnement stratégique en matière de contentieux ainsi que les éléments qui conditionnent les décisions à prendre pour le gagner. Il expose les questions qui permettent de déterminer quels sont les choix les plus...
45,00 €
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Droit des contrats spéciaux
Éditeur(s): LGDJ
Présentation des qualifications et du régime des contrats de différentes catégories : vente, mandat, louages, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de restitution, jeu et pari, rente viagère ou encore contrats relatifs au litige. A jour au 10 août 2020, nota...
44,00 €
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Les contrats spéciaux
Éditeur(s): LGDJ
Présentation des qualifications et du régime des contrats de ces différentes catégories : vente, mandat, bail, contrat d'entreprise, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de distribution, dépôts, prêts, jeu et pari, rente viagère, transaction, arbitrage, cla...
44,00 €
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Le pouvoir du juge sur les contrats d'auteur
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Il est demandé au juge de donner une solution à toutes sortes de contentieux relatifs à l'exercice des droits d'auteur, moral ou patrimoniaux. Synthèse sur les pouvoirs du juge dans le domaine de la propriété intellectuelle et des contrats. ©Electre 2024
32,01 €
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Droit civil. Vol. 8. Les contrats spéciaux
Éditeur(s): Cujas
Vente, mandat, bail, contrat d'entreprise, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de distribution, dépôts, prêts, jeu et pari, rente viagère, transaction, arbitrage, clause compromissoire, compromis. A jour au 19 juillet 2001. ©Electre 2024
47,67 €
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De l'interprétation stricte des lois : essai de méthodologie
Éditeur(s): Defrénois
Identification de la nature et des critères de l'interprétation stricte afin de livrer une logique et une méthode de mise en oeuvre de cette interprétation qui était jusqu'alors inconsistant, du point de vue du raisonnement. ©Electre 2024
38,00 €
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Propriété littéraire et artistique
Éditeur(s): PUF
L'auteur traite des questions relatives à la naissance de la propriété intellectuelle et de sa mise en oeuvre. Il analyse de manière approfondie les problèmes liés à la discipline, tout en conservant les solutions pragmatiques, législatives, judiciaires ou doctrinale...
39,00 €
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Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles : salles de cinéma, télévision et réseau Internet
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie les contrats d'exploitation sous l'angle de la propriété intellectuelle, du droit civil et du droit de la concurrence : les rapports du producteur avec les exploitants, les rapports du droit du cinéma avec le droit à la concurrence, l'avenir des cartes d'abonn...
32,01 €
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Les ventes aux enchères publiques
Éditeur(s): Economica
Analyse les diverses ventes aux enchères afin d'en souligner la diversité et d'en proposer une classification, étape préalable et nécessaire à l'étude du régime des ventes aux enchères. ©Electre 2024
30,00 €
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Propriété littéraire et artistique
Éditeur(s): PUF
Traite des questions relatives à la naissance de la propriété intellectuelle et de sa mise en oeuvre. L'auteur analyse de manière approfondie les problèmes liés à la discipline, tout en conservant les solutions pragmatiques, législatives, judiciaires ou doctrinales. ...
49,70 €
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Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins
Éditeur(s): Dalloz
A travers l'étude de la transposition communautaire du droit d'auteur et des droits voisins en droit français, l'auteure tente de déceler s'il y a coexistence des systèmes juridiques européen et nationaux ou bien s'il y a intégration complète des systèmes nationaux d...
70,00 €
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Les contrats spéciaux
Éditeur(s): Defrénois
Présentation des grandes catégories de contrats, du contrat de vente au bail en passant par le mandat, l'échange, la location, le crédit ou la transaction. Cette étude expose également les différentes combinaisons autorisées par la liberté contractuelle. ©Electre 2024
43,60 €
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Mesure du préjudice contractuel
Éditeur(s): LGDJ
Evaluation du dommage et de la réparation à allouer à un contractant victime du contrat, analysés à l'aide des nouvelles méthodes de droit privé (droit comparé et analyse économique du droit), en vue d'établir des modèles immédiatement utilisables par les juges. Exam...
45,65 €
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Les contrats spéciaux
Éditeur(s): Defrénois
Présentation des qualifications et du régime des contrats des ces différentes catégories : vente, mandat, bail, contrat d'entreprise, échange, location-vente, crédit-bail, contrats de distribution, dépôts, prêts, jeu et pari, rente viagère, transaction, arbitrage, cl...
44,00 €
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Le parallélisme des formes en droit privé
Éditeur(s): Panthéon-Assas
Examine les éléments constitutifs, le fondement et la portée du parallélisme des formes en droit privé. Il s'agit de savoir comment et quand la forme d'un acte juridique peut servir de modèle à la création d'un autre. Met en avant deux critères d'application : l'obje...
25,35 €
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Les contrats spéciaux
Éditeur(s): Defrénois
Présentation des grandes catégories de contrats, du contrat de vente au bail en passant par le mandat, l'échange, la location, le crédit ou la transaction. Cette étude expose également les différentes combinaisons autorisées par la liberté contractuelle. ©Electre 2024
44,65 €
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Propriété littéraire et artistique
Éditeur(s): PUF
L'auteur traite des questions relatives à la naissance de la propriété intellectuelle et de sa mise en oeuvre. Il analyse de manière approfondie les problèmes liés à la discipline, tout en conservant les solutions pragmatiques, législatives, judiciaires ou doctrinale...
38,00 €
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L'évaluation en droit d'auteur
Éditeur(s): Litec
Ce guide répond aux questions concernant les droits d'exploitation du dernier film à la mode ou ceux d'un roman à succès, le traitement en comptabilité des droits d'exploitation, les méthodes d'évaluation adéquates pour apprécier la lésion des contrats d'auteur, l'op...
55,80 €
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