A la suite de la multiplication des infractions causant un grand nombre de victimes telles que les accidents sanitaires ou encore les escroqueries de masse, l'auteur propose l'adaptation des procédures pénales pour un traitement efficace de la pluralité de victimes, en s'inspirant de droits étrangers. ©Electre 2024
Bibliothèque des sciences criminelles
Tome 74
Accidents sanitaires ou routiers, tueries de masse ou crimes contre l'humanité : de nombreux exemples - ceux-ci parmi d'autres - attestent de ce que la pluralité de victimes est une hypothèse fréquente en pratique. Ce premier constat tranche alors immédiatement avec un second qui tient à ce que le droit pénal, pensé à partir du cas simple où l'infraction ne fait - le cas échéant - qu'une victime, appréhende rarement spécifiquement l'hypothèse où il y en a plusieurs.
La pluralité de victimes pose pourtant des difficultés importantes, aussi bien théoriques que pratiques et qui tiennent essentiellement à trois questions : faut-il dénombrer une ou plusieurs infractions ? Comment déterminer, en conséquence, les peines sanctionnant le fait commis sur plusieurs victimes ? Faut-il - et si oui, comment - adapter le procès pénal accueillant en son sein l'action d'une multitude de victimes ?
À ces questions, le droit positif apporte des réponses qui peuvent, globalement, être considérées comme insatisfaisantes, ce qui invite alors à en suggérer de nouvelles. De la théorie du concours idéal à l'action de groupe, c'est donc souvent un voyage dans le droit prospectif que l'auteur propose à son lecteur, non sans quelques passages en terres exotiques, l'étude d'une trentaine de législations pénales étrangères parsemant, en effet, le présent ouvrage.
Paru le : 27/02/2024
Thématique : Procédures civiles - Voies d'exécution
Auteur(s) : Auteur : Valentin Weber
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque des sciences criminelles
Contributeur(s) : Préfacier : Valérie Malabat
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-14294-4
EAN13 : 9782275142944
Reliure : Broché
Pages : 575
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.6 cm
Poids: 762 g
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