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Une analyse détaillée et pédagogique sur la question du droit dans le domaine artistique. Vingt éléments précis sont étudiés comme par exemple la protection de l'art sacré, le mécénat et l'éthique en matière d'oeuvres présentées au public. ©Electre 2025
Le droit de l'art en question(s)
20 réponses juridiques sur des thématiques artistiques
À quel moment une musique est-elle considérée comme un plagiat ? Que se passe-t-il en cas de découverte d'un trésor dans son jardin ? Peut-on déposer une couleur à titre de marque ? Comment payer ses impôts en oeuvres d'art ? A ces différentes questions, le législateur et le juge ont apporté une réponse juridique.
Cet ouvrage sensibilise le lecteur sur un sujet passionnant et peu connu : le droit de l'art.
Facile d'accès et pédagogique, l'ouvrage aborde le régime juridique de 20 thématiques artistiques.
Paru le : 09/11/2023
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Charles Colomar
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Le droit aujourd'hui
Contributeur(s) : Préfacier : Johanne Saison-Demars
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-336-40231-4
EAN13 : 9782336402314
Reliure : Broché
Pages : 114
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 0.7 cm
Poids: 144 g