Etude sur la question de la résolution unilatérale de contrat. Croisant droit positif, histoire et droit comparé, l'auteur montre comment la mise en demeure préalable, la motivation de la notification et le contrôle différé du juge permettent une rupture loyale et maîtrisée. ©Electre 2026

Quatrième de couverture

Dans cette oeuvre, la résolution unilatérale du contrat apparaît comme un observatoire privilégié des tensions qui traversent le droit contemporain des obligations. Longtemps tolérée en marge du texte, puis consacrée par la réforme de 2016-2018, elle apparaît ici comme un mécanisme à la fois puissant et fragile, dont l'exercice exige une précision presque chirurgicale. L'étude montre comment la mise en demeure préalable, la motivation de la notification et le contrôle différé du juge ne sont pas de simples garde-fous, mais les ressorts mêmes d'une rupture loyale et maîtrisée. Au coeur de l'analyse se trouve l'inexécution « suffisamment grave », pivot instable dont la souplesse fait la richesse autant que la vulnérabilité. L'ouvrage révèle que cette gravité n'a pas la même intensité selon le mode de rupture : plus exigeante en matière de résolution unilatérale, elle ne se conçoit qu'en présence d'une inexécution totale d'une obligation essentielle ou d'un comportement particulièrement fautif du débiteur. En croisant droit positif, histoire et droit comparé (droits anglais, chilien, allemand, belge...), cette étude dévoile un contrat qui n'est plus un simple lien figé, mais une relation vivante, traversée par la loyauté, l'équilibre et la nécessité d'adaptation. La résolution unilatérale y apparaît alors comme un symptôme éclairant : celui d'un droit en quête d'harmonie entre la stabilité attendue et la souplesse indispensable.

Fiche Technique

Paru le : 16/06/2026

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Auteur : Joaquin Polit

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Bibliothèque de droit privé Thèses

Contributeur(s) : Préfacier : Laurent Leveneur - Postfacier : Rémy Cabrillac

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-16475-5

EAN13 : 9782275164755

Reliure : Broché

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 3.6 cm

Poids: 1026 g