Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Le pari du Grand Paris

Éditeur(s): Ed. de l'Aube
Créée en 2014, la métropole du Grand Paris peine à exister sur le plan politico-administratif. Selon les auteurs, il est urgent de repenser la gouvernance de la région capitale pour en faire à la fois une ville-monde et un territoire du quotidien plus doux et plus ha...
15,00 €
Chargement...

Les procédures d'urgence devant le juge administratif : référé, sursis à exécution

Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
La loi n° 2000-597 du 30 juin 2000 relative au référé devant le juge administratif dote le juge de nouveaux pouvoirs et favorise le dialogue avec les justiciables. Ce texte modernise deux procédures d'urgence que sont le sursis à exécution et le référé conservatoire....
44,00 €
Chargement...

L'appel d'offre sur performances

Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
L'appel d'offre sur performance est un type de marché public issu du décret n° 93-733 qui permet de sélectionner les offres selon les besoins du commanditaire. Ceci évite un formalisme excessif et permet de retravailler les offres. Cette souplesse rend la procédure d...
60,00 €
Chargement...

Les politiques énergétiques locales

Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Cet ouvrage traite de la manière d'aborder les problèmes d'environnement au niveau local ainsi que du rôle que pourraient jouer les politiques énergétiques dans la lutte contre les dommages causés à l'environnement du fait de l'énergie. ©Electre 2024
60,00 €
Chargement...

L'assurance des collectivités : les risques et comment bien se couvrir

Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Propose une démarche d'audit permettant de savoir précisément quels sont les risques encourus par les collectivités. Examine comment et à quelles conditions, pour les contrats supérieurs à 300.000 F, les risques peuvent être couverts. Analyse la procédure de passatio...
60,00 €
Chargement...

Le guide du PLU. Vol. 1

Éditeur(s): Techni.cités
Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence et doctrine administrative. C...
139,00 €
Chargement...

Le guide du PLU. Vol. 3

Éditeur(s): Techni.cités
Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence, doctrine administrative. Ce ...
139,00 €
Chargement...

Le bonheur est dans la métropole

Éditeur(s): Ed. de l'Aube
Une approche globale de la ville combinant des analyses géographiques, sociologiques et juridiques du sujet métropolitain. En déjouant les idées reçues concernant la fracture territoriale et en observant les initiatives locales, le magistrat, spécialiste des question...
17,00 €
Chargement...

Le guide du PLU

Éditeur(s): Techni.cités
Synthèse du droit en vigueur régissant le Plan Local d'Urbanisme (PLU). Tome 1 : Introduction générale, normes encadrant le PLU. Tome 2 : Procédures, contenu du PLU. Tome 3 : Mesures de protection et de sauvegarde, effets du PLU, contentieux du PLU. ©Electre 2024
139,00 €
Chargement...

Le guide du PLU. Vol. 2

Éditeur(s): Techni.cités
Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'Urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence et doctrine administrative. C...
139,00 €
Chargement...

Les politiques de stationnement

Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Présente les deux régimes juridiques différents qui régissent le stationnement, décrit les différents modes de gestion du stationnement en tant que service public industriel et commercial et montre l'importance du stationnement en tant qu'outil de gestion des politiq...
60,00 €
Chargement...

Les collectivités et le service public de l'électricité

Éditeur(s): Techni.cités
Rappelle le nouveau cadre juridique du marché de l'électricité (droit européen, droit interne) et les compétences des communes concourant au service public de l'électricité. Aborde les questions liées aux contrats de fourniture d'énergie, d'accès au réseau et de comm...
26,00 €
Chargement...
1