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Suggestions littéraires
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Les conditions générales bancaires : actes du colloque du 3 décembre 2004. Algemene bankvoorwaarden : verslagen van het colloquium van 3 december 2004
Éditeur(s) : Bruylant
Analyse les quatre sources habituelles susceptibles de cadrer les relations contractuelles du banquier et du client : le droit européen, la loi, les usages et les codes de bonne conduite. Etudie les clauses relatives à l'ouverture d'un compte et à son fonctionnement,...
149,00 €
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Bancassurfinance
Éditeur(s) : Bruylant
Rapprochement entre métiers de banque traditionnels et services d'investissement d'une part et banque et assurance d'autre part. Sont traitées ici les différentes questions juridiques qui en découlent. ©Electre 2025
88,00 €
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La protection de l'investisseur et de l'e-investisseur : actes du colloque du 27 avril 2001. Bescherming van de belegger en de e-belegger : verslagen van het colloquium van 27 april 2001
Éditeur(s) : Bruylant
Jusqu'où et comment faut-il protéger contre des décisions d'investissement plus ou moins réfléchies ? Les contributions ici réunies répondent à la question par une approche globale. Plaidoyer en faveur d'une harmonisation maximale et communautaire des règles protectr...
91,30 €
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Banque et famille : actes du colloque du 7 décembre 2006. Bank en familie : verslagen van het colloquium van 7 december 2006
Éditeur(s) : Bruylant
Parmi les thèmes abordés : la minorité et la banque (tutelle et administration légale) ; l'administration provisoire et la banque ; relations bancaires et dimension familiale ; les donations de valeurs mobilières : le donateur et son banquier ; le contentieux de l'an...
88,00 €
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De Bank en de fiscus : verslagen van het colloquium van 4 december 2003. La banque et le fisc : actes du colloque du 4 décembre 2003
Éditeur(s) : Bruylant
Aborde les thèmes relatifs à l'encadrement de l'activité bancaire en Belgique notamment en matière fiscale et de blanchiment : devoir d'information du banquier, investigation fiscale, rapatriement de capitaux et déclaration libératoire unique, etc. ©Electre 2025
55,80 €
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Banque et insolvabilité : actes du colloque du 16 mars 2006. Bank en insolvabiliteit : verslagen van het colloquium van 16 maart 2006
Éditeur(s) : Bruylant
Parmi les thèmes abordés : l'égalité des créanciers, la banque créancière et les insolvabilités internationales. ©Electre 2025
72,00 €
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Bancaire en financiële zekerheden : verslagen van de studiecyclus van 8 en 27 mei 2003. Sûretés bancaires et financières : actes du cycle d'étude du 8 et 27 mai 2003
Éditeur(s) : Bruylant
Présente les actualités en matière de sûretés bancaires et la directive européenne 2002/47/CE concernant les garanties financières et ses applications en droit belge. ©Electre 2025
76,05 €
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