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Auteur Hercé, Steve
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Le PLU

Le PLU

Auteur : Steve Hercé
Éditeur(s): Moniteur
Intègre les dispositions des lois Grenelle I et II, notamment les orientations d'aménagement et de programmation et le programme local de l'habitat. Avec des conseils pratiques, des commentaires et la jurisprudence décryptée. ©Electre 2024
45,00 €
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Le PLU(i) : régime juridique, élaboration, modification, révision, contentieux

Le PLU(i) : régime juridique, élaboration, modification, révision, contentieux

Auteur : Steve Hercé
Éditeur(s): Moniteur
Présentation des règles applicables au PLU, sa place dans la hiérarchie des normes, ses liens avec les autres documents d'urbanisme, son contenu, son élaboration, son évolution et son contentieux tenant compte des décisions du Conseil d'Etat. Avec des conseils pratiq...
55,00 €
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Le PLU : régime juridique, élaboration, modification, révision, contentieux

Le PLU : régime juridique, élaboration, modification, révision, contentieux

Auteur : Steve Hercé
Éditeur(s): Moniteur
Intègre les dispositions des lois Grenelle I et II, notamment les orientations d'aménagement et de programmation, ainsi que le programme local de l'habitat. Avec des conseils pratiques, des commentaires et la jurisprudence décryptée. ©Electre 2024
55,00 €
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