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Le rôle de la bonne foi en droits des contrats : essai d'analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
La bonne foi joue deux rôles dans le droit des contrats : elle est une norme de comportement et influe sur le contenu. Elle protège la confiance des contractants et sanctionne les engagements excessifs. De plus, les obligations basées sur la bonne foi assurent la pér...
30,00 €
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Les structures individuelles

Éditeur(s): Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Des contributions, issues d'un colloque, consacrées aux évolutions juridiques liées aux structures individuelles. Sont notamment abordées les problématiques générées par la dualité de patrimoine d'une même personne et par la nécessité d'adapter le droit des sociétés ...
25,00 €
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La petite entreprise

Éditeur(s): LGDJ
Contributions à un colloque interdisciplinaire tenu à Pau en 2017 et consacré à la définition des petites entreprises et aux enjeux de leur reconnaissance et de leur protection en droit. ©Electre 2024
50,00 €
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Le formalisme : sources et technique en droit privé positif : actes du colloque du 20 octobre 2016 à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

Éditeur(s): LGDJ
La réunion de contributions sur les enjeux du formalisme en droit des familles, des contrats, de l'entreprise et dans le cadre des procédures pénales. ©Electre 2024
44,00 €
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Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?

Éditeur(s): Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Des contributions qui repensent le traitement juridique de la sous-traitance. Les auteurs mettent en évidence la façon dont les droits (droit du contrat, droit administratif, droit de la concurrence, du travail et de la responsabilité) appréhendent l'organisation con...
25,00 €
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