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  2. Cornille, Patrice

Livres Patrice Cornille

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Technique du droit de l'urbanisme
Technique du droit de l'urbanisme
Auteur : Jean Cathelineau
Éditeur(s) : Litec
36,59 €
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Code de la construction et de l'habitation 2002-2003
Code de la construction et de l'habitation 2002-2003
Éditeur(s) : Litec
Recueil des textes législatifs mis à jour, comprenant la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain, la loi de modernisation sociale... ©Electre 2025
39,00 €
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Les Opérations immobilières réalisées par les communes
Les Opérations immobilières réalisées par les communes
Auteur : Charles Albouy
Éditeur(s) : Elsevier Masson
Contient les outils de réflexion indispensables à la connaissance des contrats immobiliers des collectivités territoriales. Des questions-réponses présentent des solutions aux problèmes pratiques que rencontrent ces opérations. Formules de contrats et principaux text...
27,70 €
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Technique du droit de l'urbanisme : supplément à jour au 1er septembre 1990
Technique du droit de l'urbanisme : supplément à jour au 1er septembre 1990
Auteur : Jean Cathelineau
Éditeur(s) : Litec
En complément de l'édition 1988 du Droit de l'urbanisme, voici le régime fiscal des profits de lotissement. ©Electre 2025
6,10 €
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Code de la construction et de l'habitation 2005
Code de la construction et de l'habitation 2005
Éditeur(s) : Litec
Recueil des textes législatifs à jour de la loi Borloo sur la cohésion sociale et de la loi du 11 février 2005 sur la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. ©Electre 2025
45,00 €
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