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Droit du littoral et de la montagne

Éditeur : Litec
Face aux enjeux que représentent les nouveaux documents supra et intercommunaux de planification et d'urbanisme, et à l'essor international et communautaire de l'environnement, l'ouvrage fait le point sur le droit du littoral et de la montagne. ©Electre 2021
55,80 €
Disponible chez l'éditeur

Le Droit du littoral : domaine public maritime, loi littoral, ports maritimes

Éditeur : Litec
Point de rencontre entre la terre et la mer, le littoral est par nature un espace de conflits. Le présent ouvrage tente de présenter toutes les solutions du droit positif aux facettes multiples des activités et des conflits littoraux. ©Electre 2021
38,00 €
Indisponible

Les nouvelles concessions d'aménagement

Éditeur : Territorial
Depuis juillet 2005, une réforme de la réglementation française concernant les conventions publiques d'aménagement, instaure un régime concurrentiel entre les règles des marchés publics et les régles des délégations de service public. ©Electre 2021
70,00 €
Indisponible

Les règles d'aménagement et de protection du llittoral

Le littoral français est partagé entre la nécessité de sa protection comme milieu naturel et la nécessité de sa mise en valeur comme richesse économique. L'ouvrage dresse un inventaire précis des solutions du droit positif aux multiples questions juridiques qui se po...
49,55 €
Indisponible
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