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Code rural 2000 : commenté et annoté

Éditeur(s): Litec
Edition mise à jour au 1er novembre 1999. ©Electre 2024
42,53 €
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Code rural

Éditeur(s): Litec
Regroupe l'ensemble des dispositions des huit livres du Code rural enrichies de commentaires, d'exemples de jurisprudence, de conseils pratiques et de renvois bibliographiques. ©Electre 2024
45,00 €
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Les successions en agriculture

Éditeur(s): Editions France agricole
Présenté en 2 parties, successions subies et successions préparées, cet ouvrage intègre les réformes récentes au moyen desquelles a été créé, le pacte civil de solidarité, et amélioré le sort du conjoint survivant. ©Electre 2024
37,20 €
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Code rural 1998 : commenté at annoté

Éditeur(s): Litec
Edition mise à jour au 1er novembre 1997. ©Electre 2024
41,16 €
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Les Successions dans le monde agricole

Éditeur(s): Editions France agricole
Litec
Met en évidence tous les avantages que les agriculteurs et leurs familles peuvent tirer de la préparation du devenir de leur patrimoine, afin de ne pas être pris de court par l'application brutale des lois civiles et fiscales qui surgissent avec leur cortège de désag...
36,59 €
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