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Suggestions littéraires
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La réception de travaux : marchés privés, marché publics, autres contrats
Éditeur(s): Moniteur
Une présentation étape par étape des éléments à coordonner pour la réception de travaux, avec ou sans réserves, pour une opération de travaux publics ou privés. Une analyse du contentieux est également proposée. ©Electre 2024
49,00 €
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Les procédures d'urgence devant le juge administratif : référé, sursis à exécution
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
La loi n° 2000-597 du 30 juin 2000 relative au référé devant le juge administratif dote le juge de nouveaux pouvoirs et favorise le dialogue avec les justiciables. Ce texte modernise deux procédures d'urgence que sont le sursis à exécution et le référé conservatoire....
44,00 €
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Le guide du PLU. Vol. 1
Éditeur(s): Techni.cités
Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence et doctrine administrative. C...
139,00 €
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Le guide du PLU. Vol. 3
Éditeur(s): Techni.cités
Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence, doctrine administrative. Ce ...
139,00 €
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Le guide du PLU
Éditeur(s): Techni.cités
Synthèse du droit en vigueur régissant le Plan Local d'Urbanisme (PLU). Tome 1 : Introduction générale, normes encadrant le PLU. Tome 2 : Procédures, contenu du PLU. Tome 3 : Mesures de protection et de sauvegarde, effets du PLU, contentieux du PLU. ©Electre 2024
139,00 €
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Le guide du PLU. Vol. 2
Éditeur(s): Techni.cités
Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'Urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence et doctrine administrative. C...
139,00 €
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