Chargement...
Chargement...
  1. Auteur
  2. Michel, Nicolas

Livres Nicolas Michel

Auteur

Support

Série
Disponibilité

1
Conclusion des marchés publics
Conclusion des marchés publics
Auteur : Nicolas Michel
Éditeur(s) : Georg
52,82 €
Chargement...
L'Ouverture européenne des marchés publics suisses
L'Ouverture européenne des marchés publics suisses
Auteur : Nicolas Michel
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Le GATT, la Communauté européenne et l'Association européenne de libre-échange ont cherché à supprimer, pour les marchés significatifs, les préférences de traitement pour les réseaux nationaux ou régionaux. La modestie des résultats obtenus les incite à développer le...
15,24 €
Chargement...
La Prolifération nucléaire : la régime international de non-prolifération des armes nucléaires et la Suisse
La Prolifération nucléaire : la régime international de non-prolifération des armes nucléaires et la Suisse
Auteur : Nicolas Michel
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Expose l'attitude helvétique à l'égard des questions suivantes : les mesures internationales de surveillance destinées à éviter le détournemant illicite de matières, d'équipement et de technologie affectés à des usages civils, l'utilisation civile de l'énergie nucléa...
41,47 €
Chargement...
L'Enseignement social chrétien. Die Christliche Soziallehre : les nouveaux défis : actes
L'Enseignement social chrétien. Die Christliche Soziallehre : les nouveaux défis : actes
Auteur : COLLOQUE CENT ANS D'ENSEIGNEMENT SOCIAL CHRETIEN, 1891-1991 (1991 ; Fribourg)
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Réunit les contributions scientifiques et les allocutions de ce colloque international, tenu du 24 au 27 avril 1991, à l'occasion du centenaire de la publication de l'encyclique Rerum Novarum. ©Electre 2025
35,37 €
Chargement...
La protection juridique dans la passation des marchés publics : étude de droit comparé, règles types et rapport explicatif
La protection juridique dans la passation des marchés publics : étude de droit comparé, règles types et rapport explicatif
Auteur : Vincent Carron
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Analyse les principales difficultés pratiques qui touchent l'adjudication, le recours et l'indemnisation des préjudices en matière de marchés publics. Expose la pratique adoptée dans différents ordres juridiques dont le droit suisse. ©Electre 2025
41,00 €
Chargement...
Droit des marchés publics : présentation générale, éléments choisis et code annoté
Droit des marchés publics : présentation générale, éléments choisis et code annoté
Auteur : Jean-Baptiste Zufferey
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Présente les fondements internationaux du droit des marchés publics, puis expose les acquis du droit suisse depuis 1996, enfin dresse un panorama de la jurisprudence fédérale et cantonale publiée depuis lors. Recense les sites Internet les plus utiles et contient un ...
11,00 €
Chargement...
Aspects du droit des marchés publics : droit suisse, droit européen et droit comparé
Aspects du droit des marchés publics : droit suisse, droit européen et droit comparé
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Les contributions du séminaire du 3e cycle romand de droit 1991 offrent une vue d'ensemble des dispositions suisses, des règles du GATT et du droit communautaire; elles comparent les prescriptions internes aux exigences communautaires et élucident plusieurs questions...
23,78 €
Chargement...
Aspects du droit européen : hommage offert à la Société suisse des juristes à l'occasion de son assemblée générale 1993. Beiträge zum europäischen Recht : festgabe gewidmet dem Schweizerischen Juristenverein anlâsslich des Juristentages 1993
Aspects du droit européen : hommage offert à la Société suisse des juristes à l'occasion de son assemblée générale 1993. Beiträge zum europäischen Recht : festgabe gewidmet dem Schweizerischen Juristenverein anlâsslich des Juristentages 1993
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
71,52 €
Chargement...
Droit public de la construction : aménagement du territoire, protection de l'environnement, police des constructions, expropriation, marchés publics : cadre législatif et jurisprudence
Droit public de la construction : aménagement du territoire, protection de l'environnement, police des constructions, expropriation, marchés publics : cadre législatif et jurisprudence
Auteur : Nicolas Michel
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Offre dans une perspective d'ensemble, à la fois une introduction aux cadres législatifs, situés dans leurs contextes, et des approfondissements thématiques, illustrés par une multitude de cas jurisprudentiels. ©Electre 2025
51,83 €
Chargement...
Une Constitution pour l'Europe : expériences suisses et perspectives européennes. Eine Verfassung für Europa : schweizerische Erfahrungen und europäische Perspektiven
Une Constitution pour l'Europe : expériences suisses et perspectives européennes. Eine Verfassung für Europa : schweizerische Erfahrungen und europäische Perspektiven
Éditeur(s) : Ed. universitaires Fribourg
Présente un ensemble de réflexions autour de la future Constitution européenne et à travers l'élaboration de ses organes législatifs. S'appuyant sur les expériences suisses et les orientations européennes, analyse la répartition des compétences entre l'Union et les É...
17,30 €
Chargement...
1