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Auteur Hoang, Patrice
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1
Les 15 ans de la fiducie : bilan et perspectives de réforme

Les 15 ans de la fiducie : bilan et perspectives de réforme

Éditeur(s): LexisNexis
36,00 €
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La protection des tiers face aux associations : contributions à la notion de contrat organisation

La protection des tiers face aux associations : contributions à la notion de contrat organisation

Auteur : Patrice Hoang
Éditeur(s): Panthéon-Assas
Les tiers qui traitent avec les associations doivent effectuer de nombreuses et difficiles vérifications (détermination des instances sociales, identification du représentant, vérification de la régularité de sa nomination et de l'étendue de ses pouvoirs, etc.) afin ...
25,35 €
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