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Traité de droit des énergies renouvelables

Éditeur(s): Moniteur
Présentation des règles de droit applicables aux énergies renouvelables. Les textes législatifs et réglementaires sont en constante augmentation depuis 2008 : lois Grenelle I et II, éolien sous le régime ICPE, directive sur la promotion des énergies renouvelables, pr...
90,00 €
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La victime et l'évolution de la responsabilité administrative extracontractuelle

Éditeur(s): Mare & Martin
Une étude consacrée aux évolutions du droit de la victime face à la responsabilité administrative. ©Electre 2024
55,00 €
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Réflexions sur les concepts en droit de l'environnement

Éditeur(s): LGDJ
Ces contributions reviennent sur l'élaboration d'un droit moderne de l'environnement, débuté dans les années 1960 en France. Elles explorent comment il s'est forgé autour de concepts écologiques en formation tels que le patrimoine commun de l'humanité, le développeme...
68,00 €
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La protection juridique des cours d'eau : contribution à une réflexion sur l'appréhension des objets complexes

Éditeur(s): Johanet
Une synthèse sur la protection juridique des cours d'eau. L'auteure détaille l'uniformisation du régime applicable, et la recherche d'un cadre territorial adapté à l'écosystème fluvial. Elle aborde le caractère global des instruments juridiques d'appréhension des cou...
96,00 €
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