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Livres Suzanne Carval

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Traité de droit civil. Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité
Traité de droit civil. Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité
Auteur : Geneviève Viney
Éditeur(s) : LGDJ
Dans la présente édition, les auteurs ajoutent le traitement des dommages environnementaux et l'indemnisation des accidents médicaux, qui viennent compléter le thème des régimes spéciaux de responsabilité. ©Electre 2025
98,00 €
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Traité de droit civil. Les obligations. Les conditions de la responsabilité : dommage, fait générateur, régimes spéciaux, causalité
Traité de droit civil. Les obligations. Les conditions de la responsabilité : dommage, fait générateur, régimes spéciaux, causalité
Auteur : Geneviève Viney
Éditeur(s) : LGDJ
Le dommage, la causalité et les différents faits régénérateurs de la responsabilité civile sont exposés, ainsi que les règles de l'indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation. ©Electre 2025
92,00 €
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Traité de droit civil. Les obligations. Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
Traité de droit civil. Les obligations. Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
Auteur : Geneviève Viney
Éditeur(s) : LGDJ
Le point sur les condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts. Les auteurs exposent le régime de l'assurance de responsabilité. ©Electre 2025
98,00 €
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La responsabilité civile dans sa fonction de peine privée
La responsabilité civile dans sa fonction de peine privée
Auteur : Suzanne Carval
Éditeur(s) : LGDJ
Un examen des diverses manifestations de la fonction de peine privée et des questions qui lui sont liées : sa constitutionnalité, son articulation avec les autres sanctions de type répressif, la délimitation de son domaine d'application, la définition de son régime. ...
43,30 €
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