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Suggestions littéraires
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Fonds de dotation : une nouvelle source de financement
Éditeur(s): Territorial
Un panorama des éléments nécessaires à la création et à la gestion d'un fonds de dotation tels que le régime juridique, le fonctionnement, les ressources et les moyens ou encore les contrôles. L'auteur détaille les avantages et les contraintes de ces structures, ains...
24,50 €
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Votre association et les impôts : guide pratique du régime fiscal associatif
Éditeur(s): Territorial
Ce guide permet aux associations de mieux faire valoir leurs droits en rappelant l'ensemble des règles fiscales sur les impôts commerciaux ou non. Il livre également des solutions pour payer moins d'impôts par sectorisation ou filialisation et décrit la procédure du ...
24,50 €
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Votre association et les impôts : guide pratique du régime fiscal associatif
Éditeur(s): Territorial
Ce guide permet aux associations de mieux faire valoir leurs droits en rappelant l'ensemble des règles fiscales sur les impôts non commerciaux et les impôts commerciaux. Il livre également des solutions pour payer moins d'impôts (sectorisation et filialisation) et dé...
19,00 €
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Votre association et les impôts : guide pratique du régime fiscal associatif
Éditeur(s): Territorial
Ce guide permet aux associations de mieux faire valoir leurs droits en rappelant l'ensemble des règles fiscales sur les impôts non commerciaux et les impôts commerciaux. Il livre également des solutions pour payer moins d'impôts (sectorisation et filialisation) et dé...
24,50 €
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Fonds de dotation : une nouvelle source de financement
Éditeur(s): Territorial
Synthèse sur les dispositifs de financement privé des associations accordant des avantages juridiques et fiscaux, tels que prévus par la loi de modernisation de l'économie du 40 août 2008. ©Electre 2024
19,00 €
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Le guide pratique de la nouvelle instruction fiscale : pour vous aider à évaluer le statut fiscal de votre association
Éditeur(s): Territorial
Passe en revue toutes les questions sur la nouvelle instruction fiscale : votre gestion est-elle désintéressée ? Concurrence-t-elle le secteur marchand ? Quelles exonérations ? Les conséquences d'une fiscalisation. ©Electre 2024
18,14 €
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