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Livres Alexis Becquart
Éditeur(s) :
Juris éditions
Dalloz
Dalloz
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur, notamment des actualisations du Bulletin officiel des finances publiques. ©Ele...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Dalloz
Dalloz
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur, notamment des actualisations du BOFIP. ©Electre 2025
30,00 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la TVA des subventions), 18 décembre 2006 (régime fiscal de...
28,40 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
Analyse les nouvelles instructions et précise plus particulièrement : les nouveaux critères d'analyse du régime fiscal des organismes à but non lucratif, les règles applicables à la sectorisation fiscale, la mise en oeuvre comptable de la sectorisation, les obligatio...
40,00 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Dalloz
Dalloz
Illustrée de cas pratiques, présentation des règles communes applicables aux opérations de restructurations ou de regroupements ainsi que des spécificités propres aux associations, fondations, fonds de dotations et autres organismes à but non lucratif. ©Electre 2025
70,00 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Expose le régime juridique et fiscal (sectorisation, bilan fiscal de départ, etc.) relatif aux associations et syndicats professionnels. A jour de l'instruction 4 H-4-04 du 29 juillet 2004. ©Electre 2025
53,79 €
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Éditeur(s) :
Territorial
Synthèse sur les dispositifs de financement privé des associations accordant des avantages juridiques et fiscaux, tels que prévus par la loi de modernisation de l'économie du 40 août 2008. ©Electre 2025
19,00 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur. ©Electre 2025
30,00 €
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