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Guide de l'auteur et du petit éditeur

Éditeur : Juris-service
Aborde les métiers et les pratiques de l'édition, selon que l'on soit auteur (quel statut, quel contrat, comment être publié) ou éditeur (relations avec les auteurs, les imprimeurs, etc.). ©Electre 2019
23,30 €
Expédié en 5 à 7 j.

Vacances et loisirs des jeunes : guide de la responsabilité

Éditeur : Juris-service
Synthèse concernant l'étendue et les limites de la responsabilité civile et pénale des personnes en charge de l'organisation des loisirs et des vacances des jeunes (associations, comités d'entreprises, communes). Contient la jurisprudence, des cas pratiques et une ét...
32,50 €
Expédié en 5 à 7 j.

Guide d'audit des associations : le diagnostic juridique, social, fiscal, comptable, financier et informatique

Éditeur : Juris-service
Permet le plus souvent d'établir le diagnostic d'une association existante, mais peut aussi être exploité de manière efficace avant la création d'une activité nouvelle pour déterminer, au prélable, l'ensemble des obligations en la matière. ©Electre 2019
40,60 €
Expédié en 5 à 7 j.

Guide de la convention collective de l'animation

Éditeur : Juris-service
Exemples pratiques d'application répondant à toutes les questions des employeurs concernés : modèles de contrat de travail (durée déterminée, indéterminée, intermittents), comment fixer le coefficient du salaire, comment gérer le repos compensateur, les absences mala...
40,60 €
Expédié en 5 à 7 j.

Guide fiscal des associations

Éditeur : Juris-service
Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridiques, experts-comptabl...
9,60 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'association communale de chasse agréée : voyage au coeur de la cité ACCA

Éditeur : Juris-service
Un outil pratique de management et de droit pour tous les responsables d'ACCA (association communale de chasse agréée) puisqu'il réunit l'essentiel de la jurisprudence sur la question et propose une analyse argumentée des fondements "idéologiques" de la formule ACCA....
18,30 €
Expédié en 5 à 7 j.

Les dons manuels aux associations : régime juridique et fiscal

Auteur : Alain Garay
Éditeur : Juris-service
Présente les aspects juridiques, comptables et fiscaux du régime des dons manuels consentis aux associations et les risques actuels des bénéficiaires. Porte sur les principes en jeu mais également sur les modalités nécessaires aux associations pour continuer de bénéf...
29,40 €
Expédié en 5 à 7 j.

1000 lieux d'accueil pour votre association : stages, séminaires, congrès, classes transparentes, colonies de vacances

Éditeur : Juris-service
Guide original regroupant 1000 centres d'accueil en France avec une indication pour chaque structure : périodes et capacités d'accueil, hébergement, restauration, matériel pédagogique, activités et loisirs. Classement par région et par département. ©Electre 2019
27,44 €
Indisponible

2000 adresses utiles pour votre association

Éditeur : Juris-service
Toutes les adresses des organismes et des entreprises au service des associations : trouver un stage, embaucher un salarié, s'adresser aux bons interlocuteurs de l'administration, etc... ©Electre 2019
27,44 €
Indisponible

Acteurs locaux : guide pratique de la formation et de l'insertion professionnelle

Éditeur : Juris-service
Propose des pistes d'action à l'attention des élus locaux, des personnels des collectivités locales et des associations. Ce guide dresse aussi un panorama des outils de formation, détaille les compétences de l'élu local, les budgets, le rôle des départements... ©Elec...
34,50 €
Indisponible

Associations : apprenez à mieux négocier

Éditeur : Juris-service
Conseils pratiques pour être efficace dans les situations où les enjeux sont importants (subventions, budget, sponsoring, partenariat) et savoir convaincre et faire partager un projet et des idées. ©Electre 2019
23,30 €
Indisponible

Associations d'Alsace-Moselle : régime juridique et droit local

Auteur : Pierre Frey
Éditeur : Juris-service
Les associations d'Alsace et de Moselle sont soumises à un régime spécifique, composé de règles de droit allemand qui étaient applicables dans les trois départements de l'est de la France durant la période d'annexion (1871-1918) et qui ont été maintenues en vigueur p...
27,44 €
Indisponible

Associations et fondations en Europe : régime juridique et fiscal

Éditeur : Juris-service
Une présentation des principales règles du droit européen et communautaire et une description des différents régimes juridiques, fiscaux et administratifs des organismes à but non lucratif dans chacun des douze pays de l'Union européenne. ©Electre 2019
55,80 €
Indisponible

Audit de l'association : le diagnostic juridique, fiscal, comptable, social, financier et informatique

Éditeur : Juris-service
Outre la démarche à appliquer, la méthode d'analyse et de conclusion, ainsi que les responsabilités et risques encourus lorsque l'audit démontre une faiblesse ou une erreur de gestion, ce guide reprend les différents points sur lesquels doit se pencher l'auditeur afi...
39,64 €
Indisponible

Code des associations : recueil des textes législatifs et réglementaires sur les organismes sans but lucratif

Éditeur : Juris-service
Reprend les principaux textes ou extraits de textes législatifs et réglementaires (décrets, arrêtés, doctrine administrative, réponses ministérielles, avis du Conseil d'Etat...) concernant les associations à titre spécifique, ou encore eu égard à l'activité qu'elles ...
29,40 €
Indisponible

Collectivités locales et associations : contrôle et audit des risques

Éditeur : Juris-service
Le secteur public entretient depuis longtemps des relations privilégiées avec le milieu associatif. Ces dernières années ont mis en lumière certains risques d'abus, de dérapages des relations entre associations et collectivités territoriales. D'où la nécessité d'un c...
33,54 €
Indisponible

Comment chercher un sponsor : mode d'emploi

Éditeur : Juris-service
Aborde point par point les différentes phases de recherche d'un sponsor et propose aux candidats sponsorisés des techniques et conseils directement applicables, illustrés d'exemples. ©Electre 2019
9,15 €
Indisponible

Conduire l'enquête publique : une démarche de commissaire enquêteur

Auteur : M. Chaumet
Éditeur : Juris-service
Le commissaire enquêteur est la personne chargée de la procédure d'enquête publique en cas de différend entre l'administration et ses administrés. ©Electre 2019
7,62 €
Indisponible

Contrôle des élus : gestion de fait de fonds publics et ingérence

Éditeur : Juris-service
Apporte aux acteurs des collectivités publiques une connaissance suffisante des règles en vigueur pour permettre une collaboration en toute sécurité. ©Electre 2019
34,50 €
Indisponible

Convention collective de l'animation socio-culturelle : guide pratique d'application

Auteur : C. Mayer
Éditeur : Juris-service
Exemples pratiques d'application répondant à toutes les questions des employeurs concernés : modèles de contrat de travail (durée déterminée, indéterminée, intermittents), comment fixer le coefficient du salaire, comment gérer le repos compensateur, les absences mala...
27,44 €
Indisponible

Cultes et religions : impôts et charges sociales

Éditeur : Juris-service
Les règles juridiques, fiscales et sociales, les régimes généraux ou spécifiques applicables aux associations culturelles, religieuses et congrégations constituées sous la forme de la loi de 1901 ou de 1905. ©Electre 2019
10,67 €
Indisponible

De la Haute Cour de justice à la Cour de justice de la République : dictionnaire à l'usage des citoyens

Éditeur : Juris-service
En cent mots clés, le mode d'emploi et les raisons d'être de ces institutions. ©Electre 2019
4,57 €
Indisponible

Droit de l'urbanisme communal : les outils d'une politique locale d'urbanisme

Éditeur : Juris-service
Une présentation des principaux aspects de l'aménagement communal : définition de la politique d'équipement, conception et réalisation de la politique foncière (acquisition et maîtrise des sols), droit de l'urbanisme (plans, règlements de contrôle). ©Electre 2019
12,20 €
Indisponible
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