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Guide social des entreprises culturelles : législation sociale

Guide social des entreprises culturelles : législation sociale

Auteur : Michel Magnien
Éditeur(s): Juris-service
AGEC-CAGEC
39,64 €
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Les Droits d'auteur : guide juridique, social et fiscal

Les Droits d'auteur : guide juridique, social et fiscal

Auteur : Pascale Desjonquères
Éditeur(s): Juris-service
AGEC-CAGEC
S'adresse à tous ceux qui participent directement ou indirectement à des activités littéraires ou artistiques (auteurs, artistes-interprètes, éditeurs, entrepreneurs de spectacles ou producteurs). Intègre la jurisprudence récente et aborde les règles fiscales et soci...
40,60 €
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Fondations reconnues d'utilité publique et d'entreprise

Fondations reconnues d'utilité publique et d'entreprise

Auteur : Eric Baron
Éditeur(s): Juris éditions
AGEC-CAGEC
Présentation du fonctionnement et du régime juridique et fiscal des fondations d'intérêt public et d'entreprise. A jour de la loi du 1er août 2003. ©Electre 2024
53,79 €
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Guide fiscal des entreprises culturelles

Guide fiscal des entreprises culturelles

Auteur : Philippe Borettaz
Éditeur(s): AGEC-CAGEC
Présentation des règles fiscales spécifiques à chaque secteur d'activité des entreprises culturelles. ©Electre 2024
42,69 €
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Le Mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal

Le Mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal

Auteur : Xavier Delsol
Éditeur(s): Juris-service
AGEC-CAGEC
Toutes les modalités et les conséquences d'une action de mécénat culturel et d'un contrat de parrainage ou sponsoring. ©Electre 2024
10,67 €
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Le Guide fiscal des activités culturelles

Le Guide fiscal des activités culturelles

Éditeur(s): Juris-service
AGEC-CAGEC
Rappelle les dispositions générales (les impôts et les taxes, régimes d'imposition, contrôles...) et développe largement les règles spécifiques et particulières liées au statut juridique (association, SCOP, société en participation, SARL, etc.) et à la nature des act...
24,30 €
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Mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal

Mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal

Auteur : Xavier Delsol
Éditeur(s): Juris éditions
AGEC-CAGEC
Présente les différentes modalités qui s'offrent à un mécène pour sponsoriser ou parrainer un artiste, un sportif, un évènement culturel ou humanitaire : contrats, structures juridiques (associations, sociétés de fait, fondations d'entreprises, Sofica, etc.), régimes...
49,70 €
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