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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Fiscalité des associations
Éditeur(s): Juris éditions
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur, notamment des actualisations du BOFIP. ©Electre 2024
30,00 €
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Fiscalité des associations
Éditeur(s): Juris éditionsDalloz
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur, notamment des actualisations du BOFIP. ©Electre 2024
30,00 €
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Fiscalité des associations
Éditeur(s): Juris éditions
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la TVA des subventions), 18 décembre 2006 (régime fiscal de...
28,40 €
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Code des associations : recueil des textes législatifs et réglementaires sur les organismes sans but lucratif
Éditeur(s): Juris-service
Reprend les principaux textes ou extraits de textes législatifs et réglementaires (décrets, arrêtés, doctrine administrative, réponses ministérielles, avis du Conseil d'Etat...) concernant les associations à titre spécifique, ou encore eu égard à l'activité qu'elles ...
29,40 €
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Audit de l'association : le diagnostic juridique, fiscal, comptable, social, financier et informatique
Éditeur(s): Juris-service
Outre la démarche à appliquer, la méthode d'analyse et de conclusion, ainsi que les responsabilités et risques encourus lorsque l'audit démontre une faiblesse ou une erreur de gestion, ce guide reprend les différents points sur lesquels doit se pencher l'auditeur afi...
39,64 €
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Guide fiscal des associations
Éditeur(s): Juris-service
Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridiques, experts-comptabl...
39,64 €
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Droit associatif européen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le travail de recherche porte sur les mutations du droit associatif qui se place à la convergence des droits européens en devenant l'unité de référence et un moyen de compensation des lacunes conjoncturelles de la construction européenne. L'association est d'abord ét...
92,00 €
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Guide fiscal des associations
Éditeur(s): Juris-service
Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridiques, experts-comptabl...
9,60 €
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Fondations reconnues d'utilité publique et d'entreprise
Éditeur(s): Juris éditionsAGEC-CAGEC
Présentation du fonctionnement et du régime juridique et fiscal des fondations d'intérêt public et d'entreprise. A jour de la loi du 1er août 2003. ©Electre 2024
53,79 €
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Cultes et religions : impôts et charges sociales
Éditeur(s): Juris-service
Les règles juridiques, fiscales et sociales, les régimes généraux ou spécifiques applicables aux associations culturelles, religieuses et congrégations constituées sous la forme de la loi de 1901 ou de 1905. ©Electre 2024
10,67 €
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Le Mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal
Éditeur(s): Juris-serviceAGEC-CAGEC
Toutes les modalités et les conséquences d'une action de mécénat culturel et d'un contrat de parrainage ou sponsoring. ©Electre 2024
10,67 €
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Droit des cultes : personnes, activités, biens et structures
Éditeur(s): Juris éditionsDalloz
Une analyse des fondements légaux et de l'évolution depuis 1905 concernant le droit des cultes. L'ouvrage expose la situation des ministres des cultes, la construction et le financement des édifices, ainsi que les structures associatives et les congrégations. Il tien...
53,79 €
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Guide d'audit des associations : le diagnostic juridique, social, fiscal, comptable, financier et informatique
Éditeur(s): Juris-service
Permet le plus souvent d'établir le diagnostic d'une association existante, mais peut aussi être exploité de manière efficace avant la création d'une activité nouvelle pour déterminer, au prélable, l'ensemble des obligations en la matière. ©Electre 2024
40,60 €
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L'Audit de l'association : le diagnostic juridique, social, fiscal, comptable, financier et informatique
Éditeur(s): Juris-service
Sert à établir le diagnostic d'une association existante, mais pourra aussi être utilisé de manière efficace avant la création d'une activité nouvelle. ©Electre 2024
39,64 €
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Guide pratique du mécénat d'entreprise
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une présentation du mécénat, des opérations les plus simples aux plus abouties. Avec des modèles de statuts, de contrats et les principaux documents fiscaux essentiels pour ces opérations. ©Electre 2024
59,00 €
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Mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal
Éditeur(s): Juris éditionsAGEC-CAGEC
Présente les différentes modalités qui s'offrent à un mécène pour sponsoriser ou parrainer un artiste, un sportif, un évènement culturel ou humanitaire : contrats, structures juridiques (associations, sociétés de fait, fondations d'entreprises, Sofica, etc.), régimes...
49,70 €
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Fiscalité des associations
Éditeur(s): Juris éditions
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur. ©Electre 2024
30,00 €
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