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Livres Xavier Delsol
Éditeur(s) :
Juris éditions
Dalloz
Dalloz
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur, notamment des actualisations du Bulletin officiel des finances publiques. ©Ele...
30,00 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Dalloz
Dalloz
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur, notamment des actualisations du BOFIP. ©Electre 2025
30,00 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Dalloz
Dalloz
Une analyse des fondements légaux et de l'évolution depuis 1905 concernant le droit des cultes. L'ouvrage expose la situation des ministres des cultes, la construction et le financement des édifices, ainsi que les structures associatives et les congrégations. Il tien...
53,79 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la TVA des subventions), 18 décembre 2006 (régime fiscal de...
28,40 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
Reprend les principaux textes ou extraits de textes législatifs et réglementaires (décrets, arrêtés, doctrine administrative, réponses ministérielles, avis du Conseil d'Etat...) concernant les associations à titre spécifique, ou encore eu égard à l'activité qu'elles ...
29,40 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
Outre la démarche à appliquer, la méthode d'analyse et de conclusion, ainsi que les responsabilités et risques encourus lorsque l'audit démontre une faiblesse ou une erreur de gestion, ce guide reprend les différents points sur lesquels doit se pencher l'auditeur afi...
39,64 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridiques, experts-comptabl...
39,64 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Le travail de recherche porte sur les mutations du droit associatif qui se place à la convergence des droits européens en devenant l'unité de référence et un moyen de compensation des lacunes conjoncturelles de la construction européenne. L'association est d'abord ét...
92,00 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridiques, experts-comptabl...
9,60 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
AGEC-CAGEC
AGEC-CAGEC
Présentation du fonctionnement et du régime juridique et fiscal des fondations d'intérêt public et d'entreprise. A jour de la loi du 1er août 2003. ©Electre 2025
53,79 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
Les règles juridiques, fiscales et sociales, les régimes généraux ou spécifiques applicables aux associations culturelles, religieuses et congrégations constituées sous la forme de la loi de 1901 ou de 1905. ©Electre 2025
10,67 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
AGEC-CAGEC
AGEC-CAGEC
Toutes les modalités et les conséquences d'une action de mécénat culturel et d'un contrat de parrainage ou sponsoring. ©Electre 2025
10,67 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
Permet le plus souvent d'établir le diagnostic d'une association existante, mais peut aussi être exploité de manière efficace avant la création d'une activité nouvelle pour déterminer, au prélable, l'ensemble des obligations en la matière. ©Electre 2025
40,60 €
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Éditeur(s) :
Juris-service
Sert à établir le diagnostic d'une association existante, mais pourra aussi être utilisé de manière efficace avant la création d'une activité nouvelle. ©Electre 2025
39,64 €
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Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Une présentation du mécénat, des opérations les plus simples aux plus abouties. Avec des modèles de statuts, de contrats et les principaux documents fiscaux essentiels pour ces opérations. ©Electre 2025
61,00 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
AGEC-CAGEC
AGEC-CAGEC
Présente les différentes modalités qui s'offrent à un mécène pour sponsoriser ou parrainer un artiste, un sportif, un évènement culturel ou humanitaire : contrats, structures juridiques (associations, sociétés de fait, fondations d'entreprises, Sofica, etc.), régimes...
49,70 €
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Éditeur(s) :
Juris éditions
Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des réglementations en vigueur. ©Electre 2025
30,00 €
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