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Livres
Éditeur(s) :
Hachette BNF
Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 1 / . Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif... ©Electre 2025
43,00 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Tarif général des droits dus aux entrées de Paris sur les marchandises et denrées y arrivant par terre : avec une table indicative des objets y sujets Date de l'édition originale : 1781 Sujet de l'ouvrage : Fermes (Actes Administratifs) Le présent ouvrage s'inscrit d...
29,00 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Instruction pour les commis préposés à la perception du droit de controlle des exploits Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF....
9,50 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Tarif des droits dépendans de la régie générale qui sont dus dans la ville et fauxbourgs de Rouen, (et dans les autres directions de la généralité) Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouv...
20,50 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 1 / . Augmenté de notes et d'observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif... ©Electre 2025
43,00 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires & sous signatures privées... Date de l'édition originale : 1738 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Fr...
9,50 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Generalité d'Alençon. Tarif des droits dépendans de la régie générale, dus dans la directin d'Alençon Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en plac...
17,50 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 2 / . Augmenté de notes et d'observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif... ©Electre 2025
42,50 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Instruction sur les droits des fermes générales du roi, dans les provinces de Flandre et du Haynaut , relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts & règlemens postérieurs. Du mois de septembre 1753 Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans...
21,50 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 2 / . Augmenté de notes & observations sur les mutations des droits depuis ledit tarif... ©Electre 2025
42,50 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Généralité de Caen . Tarif des droits dépendans de la régie générale... Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF... ©Electre 2025
21,50 €
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Éditeur(s) :
Hachette BNF
Instruction sur les droits des fermes générales du roi, dans les provinces de Flandre et du Haynaut , relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts & règlemens postérieurs. Du mois de septembre 1753 Date de l'édition originale : 1753 Le présent ouvrage s'inscrit dans...
22,00 €
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