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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Guide pratique de la police de proximité
Éditeur(s): La Documentation françaiseIHESI
La police de proximité doit se déployer sur le territoire français à partir d'avril 2000. Que signifie cette réforme initiée en 1997 ? Comment cette police va-t-elle opérer ? Quelles sont ses missions ? Un bilan provisoire de son activité. ©Electre 2024
19,82 €
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Instruction interministérielle sur la signalisation routière. Vol. 1-8. Signalisation temporaire
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
La réglementation en vigueur concernant la signalisation routière temporaire (arrêté du 6 novembre 1992 modifié). ©Electre 2024
8,38 €
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Administration centrale, corps préfectoral
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Liste arrêtée au 15 juin 1991. ©Electre 2024
8,38 €
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Les Compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Vol. 1
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Les attributions incombant aux préfets dans les domaines de la défense, de la sécurité civile, de la police administrative, des relations avec les communautés territoriales, de la vie associative, de l'enseignement. ©Electre 2024
16,77 €
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La démocratie locale
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Comporte les textes législatifs et réglementaires relatifs à la démocratie locale. ©Electre 2024
7,47 €
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Guide statistique de la fiscalité directe locale 1994 : statistiques fiscales sur les collectivités locales
Éditeur(s): La Documentation française
Ce document présente : des données statistiques détaillées par type de collectivité et strate de population ; une analyse de la situation fiscale des communes intégrant la fiscalité intercommunale ; les taux des quatre taxes de chacune des communes de plus de 10 000 ...
14,48 €
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Instruction ministérielle relative à la signalisation routière : circulaire n° 82-31 du 22 mars 1982
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
9,91 €
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Instruction interministérielle sur la signalisation routière. Vol. 1-7. Marques sur chaussées
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
La réglementation en vigueur concernant le marquage routier : bande continue, discontinue, carrefour... ©Electre 2024
18,29 €
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Les finances des départements 1995 : statistiques financières sur les collectivités locales
Éditeur(s): La Documentation française
Met en évidence, par département, les principaux agrégats calculés en francs par habitant et en pourcentage d'évolution. ©Electre 2024
18,29 €
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Annuaire du ministère de l'Intérieur
Éditeur(s): Lavauzelle
A jour au Journal officiel du 1er septembre 1989. ©Electre 2024
44,21 €
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Mission sur les violences urbaines
Éditeur(s): IHESI
En s'appuyant sur leurs travaux antérieurs et sur des études de terrain menées en France et à l'étranger, les auteurs, répondant à la mission qui leur a été confiée par le ministre de l'Intérieur, analysent le phénomène des violences urbaines et les réponses qui peuv...
14,48 €
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L'expression du religieux dans la sphère publique : comparaisons internationales
Éditeur(s): La Documentation française
Contours de la neutralité de l'Etat dans les sociétés démocratiques ; régulation des manifestations religieuses dans l'espace public ; laïcité et éducation ; place pour les croyants dans les sociétés sécularisées. Evocation des "modèles" belge, allemand, québécois, a...
16,00 €
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La fonction publique territoriale : personnel des services sociaux, médico-sociaux et médico-techniques
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emploi régis par un statut particulier. Ces textes portent sur la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes. ©Electre 2024
16,77 €
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Déconcentration : organisation territoriale de l'Etat, mesures de déconcentration, moyens de fonctionnement des services. Vol. 4
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
A jour en janvier 1988. ©Electre 2024
25,92 €
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La fonction publique territoriale : personnel et activités physiques et sportives
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes. ©Electre 2024
6,86 €
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Mieux contrôler les fichiers de police pour protéger les libertés : rapport au ministre de l'Intérieur
Éditeur(s): La Documentation française
Rapport concernant les conditions de mise en oeuvre et d'exploitation des fichiers de police judiciaire et de police administrative gérés par les services du ministère de l'Intérieur et depuis peu par la gendarmerie nationale. Remis en 2008, ce document réactualise l...
23,00 €
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Les finances des départements 1994 : statistiques financières sur les collectivités locales
Éditeur(s): La Documentation française
Met en évidence, par département, les principaux agrégats calculés en francs par habitant et en pourcentage d'évolution. ©Electre 2024
18,29 €
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Inventaire général des impôts locaux
Éditeur(s): La Documentation française
L'ensemble des taxes locales, leurs caractéristiques générales ainsi que les références des textes de base s'y rapportant. ©Electre 2024
8,38 €
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Guide des débits de boissons : les principales dispositions de la législation et de la réglementation sur les débits de boissons
Éditeur(s): La Documentation française
Destiné aux exploitants de bar, de restaurant, loueurs de chambres d'hôtes, etc., ce guide rassemble toutes les informations indispensables pour ouvrir et exploiter un débit de boissons. ©Electre 2024
14,00 €
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La fonction publique territoriale : police municipale et gardes-champêtres
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes. ©Electre 2024
3,05 €
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Vers une plus grande efficacité du service public de sécurité au quotidien : rapport au Ministre de l'intérieur
Éditeur(s): La Documentation française
Analyse des réformes prises depuis 1995 et la loi d'orientation et programmation relative à la sécurité pour implanter les principes de ce concept dans l'action des forces de l'ordre. Les difficultés de leur mise en oeuvre sont replacées dans leur contexte jusqu'au r...
15,00 €
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La Comptabilité analytique appliquée aux services communaux
Éditeur(s): La Documentation française
Les principes de base de la comptabilité analytique et leur transposition concrète au cas de douze services communaux. ©Electre 2024
16,77 €
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La fonction publique territoriale : personnel administratif
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
La réglementation des personnels de la fonction publique territoriale appartenant à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes. ©Electre 2024
14,33 €
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Cultes et associations cultuelles, congrégations et collectivités religieuses
Éditeur(s): Les éditions des Journaux officiels
Réunit l'ensemble des textes législatifs et réglementaires portant sur le domaine religieux en France. ©Electre 2024
9,30 €
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