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Nomenclature des départements : plan de comptes par nature, liste de codes fonctionnels, liste de chapitres budgétaires applicables au 1er janvier 2011 : instruction M52
Éditeur(s) : La Documentation française
Présentation du plan de comptes des départements à jour des dernières évolutions. Il s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels (immobilisations, charges, produits, etc.). ©Electre 2025
5,00 €
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Nomenclature des établissements publics de santé : plans de comptes par nature, liste des titres applicables au 1er janvier 2011 : instruction M21
Éditeur(s) : La Documentation française
Présentation du plan de comptes des établissements publics de santé mis à jour en 2011. Il s'articule autour de 7 classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels (immobilisations, charges, produits, etc.). ©Electre 2025
7,00 €
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Les transformations de l'administration fiscale : actes du colloque organisé le 20 mai 2010 à l'Université du Havre
Éditeur(s) : L'Harmattan
Après avoir rappelé les origines de la création de la Direction générale des finances publiques, les différentes contributions s'interrogent sur les nouvelles méthodes de l'administration fiscale, puis sur les nouvelles relations avec les usagers. ©Electre 2025
18,50 €
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Nomenclatures des communes : plans de comptes par nature, liste des codes fonctionnels, liste des chapitres budgétaires applicable au 1er janvier 2012 : instruction M14
Éditeur(s) : La Documentation française
La modernisation de la comptabilité communale s'est traduite par la généralisation de l'instruction budgétaire et comptable M14 au 1er janvier 1997. Cette édition, dont les dispositions sont applicables au 1er janvier 2012, est le fruit de la réforme de simplificatio...
5,00 €
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Nomenclatures des services publics industriels et commerciaux eaux et assainissement : plans comptables applicables aux services publics locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable, plans de comptes par nature, liste des chapitres budgétaires applicables au 1er janvier 2009 : instruction M49
Éditeur(s) : La Documentation française
Cet ouvrage mis à jour en 2009 permet aux élus locaux de déterminer rapidement les comptes d'imputation des dépenses et des recettes des communes. ©Electre 2025
5,00 €
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Nomenclatures des services publics industriels et commerciaux eau et assainissement : plans comptables M49 applicables aux services publics locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable : plans de comptes par nature, liste des chapitres budgétaires, applicables au 1er janvier 2011
Éditeur(s) : La Documentation française
Cet ouvrage mis à jour en 2011 permet aux élus locaux de déterminer rapidement les comptes d'imputation des dépenses et des recettes des services publics industriels et commerciaux. ©Electre 2025
5,00 €
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Nomenclatures des services publics industriels et commerciaux eau et assainissement : plans comptables M49 applicables aux services publics locaux d'assainissement et de distribution d'eau potable : plans de comptes par nature, liste des chapitres budgétaires applicables au 1er janvier 2010
Éditeur(s) : La Documentation française
Cet ouvrage mis à jour en 2010 permet aux élus locaux de déterminer rapidement les comptes d'imputation des dépenses et des recettes des services publics industriels et commerciaux. ©Electre 2025
5,00 €
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Nomenclature des communes : plans de comptes par nature, liste des codes fonctionnels, liste des chapitres budgétaires applicables au 1er janvier 2011 : instruction M14
Éditeur(s) : La Documentation française
Le plan de comptes des communes s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels : immobilisations, charges, produits, etc. La mise à jour de 2011 de l'instruction budgétaire et comptable M14 tient compte des dernières évolutio...
5,00 €
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Nomenclature des services publics industriels et commerciaux : plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial : plan de comptes par nature, liste des chapitres budgétaires applicables au 1er janvier 2011, instruction M4
Éditeur(s) : La Documentation française
Le plan de comptes des services publics industriels et commerciaux s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels : capitaux, immobilisations, charges, produits, etc. Tient compte des dernières mises à jour. ©Electre 2025
5,00 €
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Nomenclature des services publics industriels et commerciaux : plan comptable M4 applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial : plan de comptes par nature, liste des chapitres budgétaires applicables au 1er janvier 2010, instruction M4
Éditeur(s) : La Documentation française
La circulaire du 25 janvier 2008 introduit les modifications concernant le traitement budgétaire de certaines opérations telles que les ICNE désormais semi-budgétaires, les provisions et les dépréciations. Elle explicite les retraitements budgétaires et comptables à ...
5,00 €
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Nomenclature des communes : plans de comptes par nature, liste des codes fonctionnels, liste des chapitres budgétaires : instruction M14
Éditeur(s) : La Documentation française
Le plan de comptes des communes s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels : immobilisations, charges, produits, etc. La mise à jour de 2010 de l'instruction budgétaire et comptable M14 tient compte des dernières évolutio...
5,00 €
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Nomenclature des communes : plans de comptes par nature, liste des codes fonctionnels, liste des chapitres budgétaires : applicables au 1er janvier 2009, instruction M14
Éditeur(s) : La Documentation française
Le plan de comptes des communes s'articule autour de huit classes de comptes reprenant les agrégats comptables habituels : immobilisations, charges, produits, etc. La mise à jour de 2009 de l'instruction budgétaire et comptable M14 tient compte des dernières évolutio...
5,00 €
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