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La gouvernance des entreprises associatives : administration et fonctionnement

Éditeur(s): Juris éditions
Dalloz
Présentation du fonctionnement des entreprises associatives afin qu'elles puissent faire face aux mutations sociales, politiques ou économiques et notamment à la baisse des subventions. Les aspects juridiques et financiers de la gestion des associations sont abordés....
25,00 €
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Cultes et congrégations

Éditeur(s): Juris éditions
Un ouvrage consacré au droit des cultes et des congrégations, issu des lois de 1901 et de 1905. L'auteur propose une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent à l'ensemble des personnes concernées par le droit...
70,00 €
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Fondations : fonds de dotation : constitution, gestion, évolution

Éditeur(s): Juris éditions
Illustrée par des cas concrets, une présentation des règles communes à toutes les formes de fondations et du fonds de dotation ainsi que les spécificités, propres à chaque structure, qui correspondent à différentes lois : fondation d'entreprise, reconnue d'utilité pu...
88,00 €
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Droit des associations et des fondations

Éditeur(s): Juris éditions
Ensemble des règles juridiques qui régissent la vie d'une association ainsi que les régimes propres des fondations et des associations à statut particulier. ©Electre 2024
95,00 €
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Droit social des associations et autres organismes sans but lucratif

Éditeur(s): Juris éditions
Tout le droit du travail social et le droit du travail appliqués aux associations et aux fondations. L'ouvrage propose d'étudier notamment le contrat de travail, le salaire, la durée et le temps de travail, la santé et la sécurité du salarié ou encore la rupture du c...
88,00 €
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Restructuration des organisations non lucratives

Éditeur(s): Juris éditions
Dalloz
Illustrée de cas pratiques, présentation des règles communes applicables aux opérations de restructurations ou de regroupements ainsi que des spécificités propres aux associations, fondations, fonds de dotations et autres organismes à but non lucratif. ©Electre 2024
70,00 €
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Le préalable obligatoire de conciliation

Éditeur(s): Juris éditions
Dalloz
Une présentation synthétique des contributions à un colloque organisé à la Cour de cassation en juin 2015 sur le thème de la conciliation dans le cadre du règlement des litiges sportifs en France. Les auteurs définissent les contours de cet organe de justice, analyse...
40,00 €
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Intégrité des compétitions sportives

Éditeur(s): Juris éditions
Dalloz
Définition du principe d'intégrité des compétitions sportives qui fait l'objet de nombreuses dispositions. ©Electre 2024
40,00 €
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Dictionnaire juridique du sport

Éditeur(s): Juris éditions
Dalloz
Un ouvrage synthétique avec plus de 120 entrées principales sur les organismes nationaux et internationaux du monde sportif, les métiers, les acteurs et les lieux du sport, les sources et les règles de droit régissant les relations contractuelles, les ressources huma...
42,00 €
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