Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Droits voisins du droit d'auteur et numérique

Éditeur(s): Litec
Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? Analyse le domaine d'application de la loi, décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évolution technologique. E...
22,30 €
Chargement...

Les contrats du commerce électronique

Éditeur(s): Litec
Présente l'accès technique au réseau (contrat d'accès et d'hébergement), l'installation commerciale sur le réseau (conception d'un site marchand ou d'une boutique virtuelle), le commerce en ligne (contrat de vente en ligne, sur biens informationnels, édition en ligne...
29,20 €
Chargement...

Créer et exploiter un commerce électronique

Éditeur(s): Litec
Le cadre juridique du commerce électronique, accéder à Internet ou la conclusion de l'inévitable contrat d'accès, identifier et promouvoir son commerce électronique (créer son nom de domaine, faire de la publicité sur Internet), conclure des contrats, sécuriser les é...
25,40 €
Chargement...

Fiscalité du numérique

Éditeur(s): Litec
Les technologies de l'information et la création de nouvelles entreprises dans le domaine du commerce électronique soulèvent le problème de l'imposition de ce nouveau commerce. Différentes propositions sont apportées et évaluées dans cet ouvrage. ©Electre 2024
29,20 €
Chargement...

Les noms de domaine de l'Internet : aspects juridiques

Éditeur(s): Litec
Les noms de domaine sont les signes distinctifs de la nouvelle économie. Ils ont généré dès 1996 un abondant contentieux, d'abord judiciaire, puis de type administratif, avec la création de l'Uniform resolution dispute policy de l'ICANN. Fait le point sur les questio...
29,20 €
Chargement...

Sociétés de service d'ingénierie informatique : contrats, salariés, inventions

Éditeur(s): Litec
Permet aux SSII de mieux appréhender les obligations juridiques, en abordant aussi bien les aspects généraux et principaux du droit du travail, qu'en tentant de définir la nature et l'étendue de leurs obligations dans différents types de rapports contractuels. ©Elect...
29,20 €
Chargement...

Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique

Éditeur(s): Litec
Le régime du dépôt légal a suivi l'évolution des modes de communication. Conçu pour l'écrit, il s'est imposé au son et à l'image et est désormais envisagé pour les documents électroniques matérialisés sur un support comme pour les documents diffusés par réseau. Retra...
22,30 €
Chargement...

Droit d'auteur et numérique

Éditeur(s): Litec
Analyse les questions soulevées par l'adaptation du droit d'auteur et des droits voisins (producteurs et artistes-interprètes) à ce qu'il est convenu d'appeler l'environnement numérique, après les traités de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuell...
27,29 €
Chargement...

La signature électronique 2001

Éditeur(s): Litec
29,20 €
Chargement...

Initiation à l'Internet juridique

Éditeur(s): Litec
Décrit, dans un vocabulaire accessible à tous, les différentes étapes de la connexion au réseau des réseaux et de son utilisation. ©Electre 2024
18,40 €
Chargement...

Internet et protection des données personnelles

Éditeur(s): Litec
Les données personnelles, un bien particulier (encadrement juridique, droits des personnes fichées, protection de la correspondance privée sur Internet, le courrier électronique) ; les obligations liées à la circulation de l'information sur Internet (soumission du pr...
29,20 €
Chargement...

Echanges électroniques, certification et sécurité

Éditeur(s): Litec
Pour découvrir les facettes sécuritaires, normatives et juridiques des systèmes de certification électronique : certificats et certificateurs, infrastructures de sécurité, politique de certification, interopérabilité, accréditation des certificateurs et évaluation de...
27,70 €
Chargement...
1