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Suggestions littéraires
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Les gares ferroviaires de voyageurs : rapport public thématique, avril 2021
Éditeur(s): La Documentation française
Une analyse des problèmes que rencontre l'entreprise publique SNCF Gares & connexions qui est en charge, depuis le 1er janvier 2020, de la gestion des quelque 3.000 gares françaises. Le rapport pointe un souci au niveau de l'adaptation du modèle économique de la soci...
15,00 €
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Les transports express régionaux à l'heure de l'ouverture à la concurrence : des réformes tardives, une clarification nécessaire : rapport public thématique, octobre 2019
Éditeur(s): La Documentation française
L'état des lieux des transports express régionaux entre 2012 et 2018 d'un point de vue logistique, politique et économique, mis en lien avec l'évolution des formes de mobilité et la diversification des modes de transport. Les réponses des administrations et des organ...
15,00 €
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SNCF réseau : des réformes à approfondir : rapport public thématique, décembre 2018
Éditeur(s): La Documentation française
La Cour des comptes dresse un bilan de la réforme de 2014 qui a mis en place l'infrastructure SNCF réseau. Les résultats insuffisants en termes de renouvellement des infrastructures, de missions, de productivité et de performances sont l'objet de la loi de 2018 pour ...
12,00 €
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Préserver l'emploi : le ministère du Travail face à la crise sanitaire : rapport public thématique, juillet 2021
Éditeur(s): La Documentation française
Face aux conséquences économiques de la crise sanitaire liée à la Covid-19, ce rapport de la Cour des comptes étudie la pertinence des mesures prises par le ministère du Travail en matière de sauvegarde de l'emploi, apprécie leurs conditions de mise en oeuvre et dres...
12,00 €
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L'allocation aux adultes handicapés
Éditeur(s): La Documentation française
Bilan analysant les mécanismes d'attribution et de renouvellement de l'allocation aux adultes handicapés. Le rapport examine également les causes de l'augmentation du nombre d'allocataires depuis les années 2010. La place de cette allocation dans les minimas sociaux,...
15,00 €
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L'éducation prioritaire : rapport d'évaluation d'une politique publique : octobre 2018
Éditeur(s): La Documentation française
La politique de l'éducation prioritaire, mise en place en 1981 afin de réduire les écarts de réussite scolaire liés aux origines sociales des élèves, n'atteint pas son objectif de réduction des écarts de niveau scolaire. La Cour propose dix-sept recommandations, comm...
12,00 €
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Les polices municipales : rapport public thématique, octobre 2020
Éditeur(s): La Documentation française
Un point sur l'essor des polices municipales en France entre 2010 et 2019 accompagné de recommandations de la Cour des comptes sur leurs moyens techniques, leurs missions et la formation de leurs agents. ©Electre 2024
15,00 €
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Le chauffage urbain : une contribution efficace à la transition énergétique insuffisamment exploitée : rapport public thématique, septembre 2021
Éditeur(s): La Documentation française
Résultat d'une enquête entre la Cour des comptes et neuf chambres régionales des comptes, une analyse de la manière dont l'Etat et les collectivités territoriales répondent aux problématiques de mise en oeuvre de l'objectif national de développement des réseaux de ch...
15,00 €
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L'affectation et la mobilité des fonctionnaires de l'Etat : pour une gestion plus active afin de mieux répondre aux besoins des usagers : rapport public thématique, juillet 2019
Éditeur(s): La Documentation française
Des recommandations consacrées à l'affectation des fonctionnaires de l'Etat à l'occasion de leur recrutement ou de mobilités ultérieures afin de lutter contre le déficit d'attractivité de certains territoires et de certains emplois. La Cour des comptes en appelle à u...
12,00 €
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L'institution des courses : une organisation à réformer, une activité à réguler : rapport public thématique, juin 2018
Éditeur(s): La Documentation française
Ce rapport examine la situation financière de l'institution des courses, confrontée à d'importantes difficultés en raison de la diminution des ressources issues des paris hippiques, ainsi que de la croissance de ses charges. Un manque de contrôle de ce monopole par l...
12,00 €
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La gestion de Pôle emploi, dix ans après sa création : rapport public thématique : juillet 2020
Éditeur(s): La Documentation française
Créé en 2009, Pôle emploi est chargé de verser les allocations aux chômeurs, de les accompagner dans le marché du travail et d'aider au recrutement des entreprises. Ce rapport dresse un bilan de sa gestion dix ans après sa création. L'agence a notamment revu sa strat...
12,00 €
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La protection de l'enfance : une politique inadaptée au temps de l'enfant : rapport public thématique, novembre 2020
Éditeur(s): La Documentation française
Un bilan des politiques publiques mises en place depuis la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant. Les structures et les dispositifs proposés, impliquant les pouvoirs locaux, les associations et la justice, sont examinés. Les juridictions constatent...
15,00 €
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L'Institut de France et les cinq académies : normaliser la gestion, restaurer l'équilibre financier : rapport public thématique, juillet 2021
Éditeur(s): La Documentation française
Un rapport consacré à l'Institut de France et aux académies qui en dépendent. Ces six institutions bénéficient d'une autonomie financière afin de pouvoir mener à bien les différentes missions de service public qu'elles assument. La Cour des comptes relève une situati...
15,00 €
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Les réseaux fixes de haut et très haut débit : un premier bilan : rapport public thématique, janvier 2017
Éditeur(s): La Documentation française
Un état des lieux concernant le déploiement et la complexification des infrastructures de réseau de communication électronique en France. ©Electre 2024
12,00 €
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La DGFiP, dix ans après la fusion : une transformation à accélérer : rapport public thématique, juin 2018
Éditeur(s): La Documentation française
Rapport sur le bilan contrasté de la fusion en 2008 de la DGI, Direction générale des impôts, et de la DGCP, la Direction générale de la comptabilité. Les modalités actuelles de gestion, de fonctionnement et d'organisation sont analysées. ©Electre 2024
12,00 €
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L'aval du cycle du combustible nucléaire : les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage : rapport public thématique, juillet 2019
Éditeur(s): La Documentation française
Un point sur le traitement des déchets nucléaires produits par les installations nucléaires françaises. Le rapport analyse l'évolution des coûts de gestion des substances radioactives et formule des recommandations de politique énergétique capables d'anticiper les dé...
12,00 €
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La Poste : une transformation à accélerer : rapport public thématique, décembre 2016
Éditeur(s): La Documentation française
Un rapport sur le modèle économique de La Poste, son évolution récente caractérisée par la diversification de ses services, ses fragilités en terme de réactivité, d'organisation et de visibilité, ainsi que des recommandations pour la maîtrise des finances. ©Electre 2024
15,00 €
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Les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool : rapport public thématique, évaluation d'une politique publique, juin 2016
Éditeur(s): La Documentation française
Le rapport de la Cour des comptes sur les politiques publiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool, dressant un bilan des actions menées dans les domaines de la santé, la prévention, la sécurité publique, etc. ©Electre 2024
15,00 €
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Les outils du PIA consacrés à la valorisation de la recherche publique : une forte ambition stratégique, des réalisations en retrait : rapport public thématique, mars 2018
Éditeur(s): La Documentation française
Etat des lieux des dispositifs destinés à améliorer la valorisation de la recherche dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir. Le rapport analyse la mise en place de ces structures, présente les résultats obtenus et propose des solutions pour améliorer l'e...
15,00 €
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Les services déconcentrés de l'Etat : clarifier leurs missions, adapter leur organisation, leur faire confiance : rapport public thématique, décembre 2017
Éditeur(s): La Documentation française
A la suite d'une enquête dans deux régions et cinq départements français, la Cour analyse l'application des compétences de l'Etat dans le territoire. Elle donne des préconisations pour que ces compétences soient exercées plus efficacement par les services déconcentré...
15,00 €
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L'ordre des médecins
Éditeur(s): La Documentation française
Un état des lieux de l'ordre des médecins, organisme privé chargé d'une mission de service public qui veille au respect du code de déontologie par les praticiens ainsi qu'à la défense de l'honneur et de l'indépendance de la profession. Ce rapport révèle des défaillan...
15,00 €
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L'Etat actionnaire : rapport public thématique, janvier 2017
Éditeur(s): La Documentation française
Résultat de l'enquête sur le rôle de l'Etat dans la gestion des entreprises publiques et semi-publiques sur les exercices 2010 à 2016. Les préconisations sont fondées sur la participation industrielle, l'encadrement de la fonction d'actionnaire, la limitation de l'in...
15,00 €
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Les soutiens publics à l'Euro 2016 en France : quels retours d'expérience pour les pouvoirs publics : septembre 2017. Les soutiens publics à l'Euro 2016 en France : cahiers territoriaux, Paris, Saint-Denis, Bordeaux, Lens, Lille, Lyon, Marseille, Nice, Saint-Etienne, Toulouse : rapport public thématique, septembre 2017
Éditeur(s): La Documentation française
Une synthèse générale et des cahiers territoriaux qui détaillent, pour chacune des dix villes hôtes de l'Euro 2016, les conditions de financement et d’exploitation des stades. ©Electre 2024
15,00 €
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Bpifrance : une mise en place réussie, un développement à stabiliser, des perspectives financières à consolider : rapport public thématique, novembre 2016
Éditeur(s): La Documentation française
La BPI, établissement créé par la loi du 31 décembre 2012, a vocation à soutenir financièrement les entreprises. Ce rapport fait le point sur l'action de Bpifrance dans toutes ses dimensions, ses activités pour compte propre ou pour compte de tiers. Il met également ...
15,00 €
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