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Les assurances de groupe

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
M. Bigot-Gonçalves, en entreprenant ses recherches, s'est donnée pour objectif de démontrer l'unité de la notion d'assurances de groupe. Elle met en évidence la différence fondamentale qui partage ces assurances en deux groupes, selon que l'adhésion des assurés est f...
25,00 €
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L'information et le conseil dus au preneur d'assurance

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Information, conseil et mise en garde pour la souscription d'une assurance : antérieurement à la souscription du contrat, en cours de contrat et les sanctions en cas de manquement à l'information. D'une part pour les contrats individuels et dans une seconde partie, p...
32,00 €
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L'incidence de la jurisprudence sur la garantie et l'indemnisation de la faute inexcusable de l'employeur

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Un point sur les assurances garantissant les conséquences financières pour l'employeur de l'indemnisation d'une victime pour faute inexcusable. L'auteure expose les insuffisances de certaines garanties et propose quelques perspectives intéressantes sur les conditions...
15,00 €
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