Chargement...
Chargement...

Livres Travaux de l'Association Henri Capitant

Auteur

Support

Série
Disponibilité

1
Éditeur(s) : LGDJ
Une analyse croisée de la réglementation applicable aux plateformes dans les pays de culture juridique civiliste. Les auteurs examinent les rôles et la responsabilité des plateformes, le droit de la concurrence, les données à caractère personnel, entre autres. ©Elect...
48,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Bruylant
LB2V
A l'occasion de journées internationales tenues à Bordeaux et Paris en juin 2019, 48 contributeurs issus de 18 pays évoquent la solidarité dans différents domaines tels que la famille, l'économie ou la politique fiscale. ©Electre 2025
114,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Bruylant
LB2V
Ces journées italiennes étaient consacrées à l'interprétation du droit positif. 51 rapporteurs issus de 17 pays ont présenté leurs analyses sur le renouvellement des sources du droit en matière de droit privé, de droit de la famille, de droit constitutionnel et de dr...
126,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Bruylant
LB2V
Les contributions d'une soixantaine de juristes relatives à la notion de tiers dans de nombreux domaines du droit, notion qui soulève des questions à la fois théoriques et pratiques. ©Electre 2025
118,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Universidad nacional autonoma de Mexico
Le thème des minorités a été étudié en fonction de quatre aspects juridiques : le droit des affaires ; le droit civil ; le droit international public ; le droit public interne. Les rapports de quinze pays sont repris et discutés. ©Electre 2025
48,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Litec
La responsabilité des constructeurs est envisagée en droit civil, en droit international privé, en droit des assurances et en droit pénal, dans des pays très divers. Rapports présentés aux journées organisées par cette association à la Faculté de droit de l'universit...
42,69 €
Chargement...
Éditeur(s) : Bruylant
LB2V
Des contributions sur les systèmes de preuve confrontés à l'essor des nouvelles technologies et à la fondamentalisation du droit. ©Electre 2025
127,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : LGDJ
Explore les aspects nouveaux de l'ordre public dans les domaines suivants : économie, relations de famille, relations de travail, procès. ©Electre 2025
50,20 €
Chargement...
Éditeur(s) : LGDJ
Si la responsabilité pénale des personnes morales est effectivement, au moins en Europe, une solution relativement nouvelle, en revanche les autres sujets (responsabilité médicale, responsabilité des professionnels du droit et responsabilité du transporteur maritime ...
55,80 €
Chargement...
Éditeur(s) : Economica
Au sommaire : Les Nouveaux moyens de reproduction et les droits de la personnalité; Les Nouveaux moyens de reproduction et le droit de la preuve; Les Nouveaux moyens de reproduction, papier, sonores et audiovisuels; La Reproduction par la mise en mémoire sur ordinate...
30,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : LGDJ
Rassemble les rapports qui, exposant les droits de 19 pays, furent présentés et discutés, sous les rubriques suivantes : Problèmes actuels des sûretés réelles; Problèmes actuels des sûretés personnelles; L'assurance-crédit; La protection des créanciers de l'Etat. ©El...
44,85 €
Chargement...
Éditeur(s) : Economica
Comptes rendus des journées tenues à Rio de Janeiro en mai 1984. La responsabilité du banquier dispensateur de crédit est notamment étudiée ainsi que la responsabilité de l'Etat et des organismes publics à raison de la direction du crédit et de la surveillance des ét...
30,18 €
Chargement...
Éditeur(s) : Bruylant
Contributions de 150 juristes de 21 pays différents en soixante rapports sur le thème des professions juridiques en quatre points : le pluralisme des professions juridiques, les modes d'exercice des professions juridiques, la formation du juriste et la responsabilité...
126,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Economica
Le thème retenu fut étudié sous 4 rubriques : droit privé interne, droit pénal, droit international privé, droit public interne. Plus de 40 rapports représentant 14 pays. ©Electre 2025
34,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Litec
Les groupements dans la cité, dans la vie familiale, dans la vie des affaires et dans la vie du travail. ©Electre 2025
77,30 €
Chargement...
Éditeur(s) : Société de législation comparée
Le thème de ces journées, les discriminations, fut étudié sous quatre rubriques : la discrimination dans la vie des affaires, la discrimination dans la vie du travail, la discrimination dans la vie privée, la discrimination dans la vie publique. Les rapports relatant...
48,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Economica
Etudie la maîtrise du sol en fonction du droit international privé et public, du droit public interne, du droit civil et du droit rural. ©Electre 2025
61,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Société de législation comparée
Le thème de ces journées, l'indemnisation, est étudié sous quatre rubriques : les peines privées, le préjudice écologique, le préjudice corporel, l'assurance et les nouveaux risques. Sur ces différents thèmes, quarante-huit rapports, représentant les droits de dix-hu...
48,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Bruylant
LB2V
Un ensemble de réflexions de contributions sur la place du préjudice en droit français et en droit japonais. Ces regards croisés montrent que si les moyens de réparer équitablement les préjudices diffèrent parfois, les objectifs poursuivis en France et au Japon sont ...
80,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Société de législation comparée
Le thème de ces journées, le contrat, est étudié en quatre rubriques : le contrat de société, le contrat administratif, la révision du contrat, la rupture du contrat. Avec 51 rapports de 22 pays accompagnés de réflexions, analyses et synthèses. ©Electre 2025
48,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Economica
Le thème fut envisagé en droit international public, en droit privé et interne et international, en droit public et en droit pénal. Cet ouvrage rassemble les rapports, nombreux et riches, qui y furent présentés et discutés. ©Electre 2025
54,00 €
Chargement...
1