Chargement...
Chargement...
  1. Editeur
  2. Formation permanente CUP

Livres Formation permanente CUP

Auteur

Support

Série
Disponibilité

1
Actualités de droit pénal et de procédure pénale
Actualités de droit pénal et de procédure pénale
Éditeur(s) : Formation permanente CUP
Le point sur les nouvelles législations et les nouvelles jurisprudences belges du droit pénal. ©Electre 2025
100,00 €
Chargement...
Droit de la jeunesse
Droit de la jeunesse
Éditeur(s) : Formation permanente CUP
Parmi les thèmes abordés : la réforme de la loi relative à la protection de la jeunesse, la médiation pénale et la délinquance des mineurs, la situation de la victime d'enfants délinquants (problèmes de responsabilité), les services d'aide à la jeunesse (intervention...
92,00 €
Chargement...
Actualités de droit familial : le point en 2003
Actualités de droit familial : le point en 2003
Éditeur(s) : Formation permanente CUP
Contributions sur le contentieux familial en Belgique. ©Electre 2025
92,00 €
Chargement...
Questions de droit social
Questions de droit social
Éditeur(s) : Formation permanente CUP
Parmi les thèmes abordés : les pouvoirs du juge dans le droit de la sécurité sociale, les arrêts récents de la cour d'arbitrage en droit, la preuve en droit du travail en matière de protection de la vie privée et nouvelles technologies, les obligations d'information ...
100,00 €
Chargement...
Développements récents du droit des accidents de la circulation
Développements récents du droit des accidents de la circulation
Éditeur(s) : Formation permanente CUP
Parmi les thèmes abordés : la protection juridique et la circulation routière, la quatrième directive européenne et sa transposition en droit belge, le point sur l'indemnisation automatique des usagers faibles, l'actualité dans le droit de l'assurance R.C. auto, les ...
100,00 €
Chargement...
Les actions collectives devant les différentes juridictions
Les actions collectives devant les différentes juridictions
Éditeur(s) : Formation permanente CUP
L'action d'intérêt collectif est abordée au regard de la jurisprudence de la Cour de cassation, de la jurisprudence de la cour d'arbitrage, et de celle du Conseil d'Etat. Les citations collectives et autres problèmes de procédure liés à l'action collective sont égale...
100,00 €
Chargement...
Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits
Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits
Éditeur(s) : Formation permanente CUP
Parmi les thèmes abordés : les modes alternatifs de règlement des conflits, l'arbitrabilité des litiges dans l'ordre interne belge dans une perspective comparative, l'autonomie de la clause d'arbitrage, les mesures provisoires et conservatoires, le déroulement de la ...
92,00 €
Chargement...
Transparence et droit à l'information
Transparence et droit à l'information
Éditeur(s) : Formation permanente CUP
Parmi les thèmes abordés : la législation sur l'accès aux documents administratifs, la loi relative à la publicité de l'administration et la loi relative à la protection des données personnelles, les investigations fiscales et le droit au secret, la transparence de l...
100,00 €
Chargement...
1