Présente une synthèse des multiples problèmes fiscaux posés par les activités hippiques. Aux traditionnels activités d'élevage, se sont ajoutées des activités de loisirs. ©Electre 2024
C'est le premier ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques. Le lecteur y trouvera l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'entre elles. A l'origine, la législation fiscale privilégiait l'aspect «élevage» et rangeait volontiers la majeure partie des activités liées au cheval dans la catégorie des activités agricoles. Mais, ces activités se sont beaucoup diversifiées et les problèmes fiscaux rencontrés par les acteurs du secteur reflètent la grande diversité des situations. En effet, à l'élevage, aux activités commerciales et aux loisirs, se sont ajoutées les dimensions «jeu» et «placement», ce dernier obéissant à une logique financière. Dans son ensemble la filière représente 50 000 emplois directs et un tissu important de petites et moyennes entreprises dans de nombreux corps de métiers. Cette réalité économique, sociale et culturelle est aujourd'hui menacée par une fiscalité jugée complexe et pénalisante par les professionnels du secteur. L'analyse rigoureuse de tous les aspects de l'impôt à travers la «filière», devrait contribuer à une meilleure connaissance des droits et des devoirs civiques de chacun face à l'administration fiscale.
Paru le : 28/02/2002
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : Olivier Gazeau
Éditeur(s) :
Editions France agricole
Collection(s) : Références
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782855570686
Reliure : Relié
Pages : 350
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 660 g
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