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Il existe un droit qui organise le procès afin que le litige soit tranché dans les meilleurs conditions, notamment en respectant les droits de la défense ; il existe autant de procédures que de tribunaux. L'objet du droit processuel est de comparer ces procédures afin de dégager les notions communes, les principales différences et les articulations entre les différentes procédures. ©Electre 2025
Directeurs de la collection:
Michel Bouvier, Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)
Laurent Richer, Professeur à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)
Le droit processuel a actuellement le «vent en poupe». D'une discipline qui consistait à comparer les trois procédures principales civile, pénale et administrative, le droit processuel est devenu une théorie générale de la procédure. D'autres juridictions se sont développées telles que la Cour européenne des droits de l'homme ou certaines autorités administratives indépendantes si bien que le champ des procédures à comparer s'est élargi. Par ailleurs les principes fondamentaux de la procédure ont pris une importance grandissante. Le but de cette discipline n'est pourtant pas la mise à jour d'un droit commun. Il est tout aussi riche de dégager les spécificités ainsi que les relations entre les diverses procédures. La matière est donc en ébullition et l'aborder s'apparente à un travail de recherche. Elle revêt par ailleurs un aspect de culture juridique générale, car tout juriste et plus largement tout citoyen doit connaître, non seulement les grands principes, mais également les principaux traits des différentes procédures applicables en France.
Paru le : 16/07/2003
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Emmanuel Jeuland
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Systèmes
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782275021683
Reliure : Broché
Pages : 229
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 280 g