Comprend les textes généraux, spécifiques, réglementaires en la matière. Deux répertoires alphabétiques : l'un, par dénomination commune, internationale ou française des substances; l'autre, par dénomination chimique des produits. ©Electre 2025
Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R. 5149 du code de la santé publique sont :
et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances.
Cet ouvrage comprend :
Deux répertoires alphabétiques, l'un par dénomination commune internationale ou française des substances, l'autre par dénomination chimique lorsque la dénomination commune internationale ou française n'existe pas, permettent d'identifier rapidement une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants.
Paru le : 05/11/2002
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Les éditions des Journaux officiels
Collection(s) : Journal officiel de la République française
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782110754042
Reliure : Broché
Pages : XII-368
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 350 g
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