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Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux

Auteur : Chahira Boutayeb

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Résumé

Présentation de la dynamique des pouvoirs au sein du système communautaire : le pouvoir institutionnel, normatif et juridictionnel. Les apports importants du traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009, sont mis en avant ainsi que les évolutions de la matière les plus récentes : l'état des processus d'adhésion en cours, la refonte du règlement de procédure devant la Cour, etc. ©Electre 2024

Droit

Systèmes

Dotée d'une capacité d'action inédite, l'Union européenne se distingue par son architecture institutionnelle, l'effectivité de ses normes et l'intensité du contrôle contentieux. Pour saisir et apprécier une telle singularité, il importe de comprendre les mécanismes institutionnels qui la soutiennent. Tel est l'objet du présent ouvrage qui propose d'étudier précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne.

L'ouvrage développe le droit institutionnel autour de trois grands axes :

  • le système institutionnel dans son entièreté (institutions et procédures d'adoption) ;
  • l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ;
  • le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union).

Cette troisième édition intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en s'enrichissant de développements sur des aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, procédure de révision du droit primaire, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union. Les apports majeurs du traité de Lisbonne sont systématiquement mis en avant.

L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une matière en constante évolution.

Fiche Technique

Paru le : 13/03/2014

Thématique : Droit constitutionnel

Auteur(s) : Auteur : Chahira Boutayeb

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Systèmes

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-03938-1

EAN13 : 9782275039381

Reliure : Broché

Pages : 565

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm


Épaisseur: 1.9 cm

Poids: 307 g