L'étude tente de démontrer l'existence d'une homogénéité de la notion d'escale. Il s'agit d'envisager de façon pratique l'accueil du navire marchand au port d'escale puis l'escale comme composante essentielle du contrat de transport, au gré des relations entre le navire, ses prestataires et ses détracteurs. ©Electre 2025
L'expédition maritime peut se diviser en deux phases complémentaires, et dépendantes l'une de l'autre. Sans ordre de primauté, on peut observer une période qui voit le navire en mer et une période qui voit le navire à quai. Chacune de ces phases sont tour à tour le précédent et le corollaire de l'autre. Le navire marchand ne saurait naviguer sans faire escale, et ne saurait faire escale sans avoir navigué.
Pourtant face à ce qui semble une évidence, la chronologie des faits dans sa réalisation, ne permet pas aisément d'arrêter la fin de la navigation et de faire débuter la période de l'escale.
Les réglementations internationales et locales qui régissent le transport maritime influencent l'approche du navire marchand vers le port d'escale, son accueil une fois accosté, et ses activités commerciales. Ces mêmes activités qui seront à leur tour encadrées par un contexte contractuel particulier, le concours d'intervenants, tant publics que privés, qui auront néanmoins le même objectif : que le navire et sa marchandise soient en sécurité une fois à quai.
Mais l'escale du navire marchand se trouve être également un théâtre où des évènements parfois inattendus se produisent et viennent bouleverser les opérations prévues, retarder le navire dans ses manoeuvres, ou tout simplement l'empêcher de repartir du port.
Les différentes phases de l'escale, les règlements, les contrats qui s'y attachent, et ceux qui les exécutent ainsi que tous les évènements, parfois fortuits, qui peuvent se produire durant le séjour du navire marchand dans le port, amènent à nous demander s'il existe une unité dans la notion d'escale du navire marchand.
Paru le : 01/10/2013
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Auteur : Olivier Darbès
Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Collection(s) : Bibliothèque du Centre de droit maritime et des transports
Contributeur(s) : Préfacier : Christian Scapel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7314-0891-1
EAN13 : 9782731408911
Reliure : Broché
Pages : 414
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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