Cette étude montre comment les magistrats de Nouvelle-France, théoriquement tenus par les principes du droit français, appliquèrent celui-ci à une population différente de la métropole : Améridiens, trappeurs, soldats déserteurs, esclaves marrons, trafiquants d'alcool, dont la fuite était rendue aisée par les grands espaces et la proximité de la frontière avec les colonies anglaises. ©Electre 2025
Le Grand Arrangement - clin d'oeil au Grand Dérangement subi par les Acadiens en 1755 - est un essai d'histoire judiciaire dans le contexte colonial de la Nouvelle-France sous les règnes de Louis XIV et de Louis XV, jusqu'à l'effondrement du Canada à la suite de la Guerre de Sept ans.
La colonie française d'Amérique, limitée ici à la Vallée du Saint-Laurent et au vaste Pays-d'En-Haut voisin, est un territoire immense que tentent de contrôler trois uniques juridictions royales (Québec, Trois-Rivières et surtout Montréal), placées sous l'autorité du Conseil souverain ou supérieur de Québec.
Comment les magistrats font-ils pour rendre la justice dans la colonie française d'Amérique ? Le Canada connaît en effet la présence d'une société particulière (Amérindiens, coureurs des bois...) qui rend peu aisée l'application par les magistrats locaux du régime pénal français, notamment en matière de procédure. Surtout, ce sont les justiciables, de plus en plus canadiens, de moins en moins français, qui décident de la réussite ou de l'échec des magistrats à assurer l'exercice de la justice d'un roi absolu, mais lointain.
La justice en Nouvelle-France est bien un grand arrangement de terrain.
Paru le : 27/04/2012
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : Eric Wenzel
Éditeur(s) :
Ed. universitaires de Dijon
Collection(s) : Sociétés
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-36441-018-3
EAN13 : 9782364410183
Reliure : Broché
Pages : 168
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.1 cm
Poids: 266 g
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