L'auteur de cette thèse analyse les techniques d'interprétation des juges français et allemands. Il propose notamment au personnel juridique de reconsidérer le droit en y mettant moins de principes, tout en tenant compte des réalités politiques et sociologiques du moment. ©Electre 2024
La majeure partie des juges et des juristes continuent à se reposer sur les techniques d'interprétation, considérées comme un outil permettant de régler un cas, d'appliquer le droit et ainsi de traduire dans les faits la volonté du souverain - dans un système démocratique, de rendre la justice au nom du peuple. Ce, quand bien même de nombreux courants critiques du droit ont montré que l'interprétation d'une norme n'est jamais neutre, et qu'il n'est d'autre vérité en droit que celle déclarée telle par l'interprète authentique.
Pour autant, ce serait viser trop court que de considérer ces techniques seulement comme les paravents de décisions prises une bonne fois pour toutes. En étudiant la pratique des juges, on constate d'abord que les techniques canoniques n'ont en réalité qu'une importance marginale par rapport à des cadres généraux d'interprétation résultant de spécificités nationales. On voit surtout, ensuite, l'importance que revêt une perspective institutionnelle pour comprendre cette pratique : l'ancrage des cours, leurs rapports avec les autres acteurs des champs juridique et politique et les moyens d'action dont elles disposent éclairent les positions qu'elles prennent et les interprétations qu'elles sont conduites à développer.
En ce sens, l'étude des techniques d'interprétation invite, au-delà des seuls cas des juges constitutionnels français et allemand, à reconsidérer le droit en y mettant un peu moins de principes, et un peu plus de concessions aux réalités politiques et sociologiques.
Paru le : 15/12/2015
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Antoine Basset
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Fondation Varenne
LGDJ
Collection(s) : Collection des thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Pierre Brunet
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-063-6
EAN13 : 9782370320636
Reliure : Broché
Pages : 527
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.7 cm
Poids: 864 g
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