Cette étude historique examine comment au début du XIXe siècle, la spéculation boursière fut suspectée d'être une activité immorale et illicite, face à laquelle le droit était en retrait, avant que les avancées du capitalisme libéral n'imposent une meilleure adéquation entre la règle, les besoins économiques et les moeurs et permettent une reconnaissance progressive de la spéculation. ©Electre 2024
La spéculation boursière, véritable phénomène du monde moderne, s'est imposée dans la société au XIXe siècle. Accompagnant la révolution industrielle, drainant l'épargne vers les sociétés privées et l'État, la spéculation a cependant suscité des problèmes et soulevé de nombreux débats. Son caractère ambigu, alliant utilité économique et immoralité, a heurté de plein fouet l'ordre juridique du XIXe siècle. Les nécessités économiques et la liberté contractuelle se sont opposées à l'ordre public et aux bonnes moeurs, avant de finir par évoluer ensemble. L'acceptation de la spéculation comme activité légale n'a finalement été qu'un aboutissement timide d'un siècle de réserves face à l'activité boursière qui, issue du fait, a peu à peu rejoint la sphère juridique en perdant son caractère illicite.
De nombreux points de droit, comme la question des marchés à terme et de l'exception de jeu, ont révélé la complexité des rapports entre la spéculation et les pouvoirs publics. La morale et les nécessités économiques et financières se sont ici affrontées. L'intégration de la spéculation dans la sphère juridique a été le fruit d'une évolution qui s'est faite dans le sens d'une reconnaissance de la spéculation, fondée sur son caractère utile, revendiqué par la pratique et par les économistes, et sur la liberté contractuelle dont elle constituait une expression.
L'État, le droit et la loi ont appréhendé non sans mal l'activité boursière et ses usages pour les reconnaître progressivement.
La spéculation boursière face au droit de 1799 à 1914 révèle cette évolution, faite de conquêtes de la pratique sur le droit, en dévoilant les rapports entretenus entre la norme et cette activité économique et sociale au caractère évolutif et fuyant.
Paru le : 03/09/2009
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Auteur : Nelly Hissung-Convert
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit privé
Contributeur(s) : Préfacier : Bernard Gallinato
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-03456-0
EAN13 : 9782275034560
Reliure : Broché
Pages : VIII-659
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.2 cm
Poids: 940 g
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