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Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiques

Auteur : René-Marie Rampelberg

Paru le : 19/04/2005
Éditeur(s) : LGDJ
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Systèmes
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Si de nos jours la tendance est à la simplification des échanges au sein des pays européens, c'est que, selon l'auteure, l'histoire constitue un élément de rapprochement dans la mesure où les grandes traditions juridiques nationales d'Europe occidentale reposent sur des bases romaines ou, à tout le moins, puisent leurs repères dans le droit romain. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Dans une Europe connaissant des mutations structurelles sans précédent à l'époque contemporaine, la question de l'harmonisation des droits est devenue incontournable. Mais, très diversement perçue, encore que limitée à une perspective de caractère subsidiaire ou supplétif, une démarche dans ce sens ne va pas sans soulever de multiples problèmes. Traditionnellement, le phénomène juridique constitue en effet un élément d'identification nationale auquel il paraît à beaucoup inutile, voire dangereux, de renoncer. Pourtant, la volonté d'aller vers une simplification des échanges au sein d'une communauté dont les membres sont à la fois si divers et si proches - en particulier du fait, pour les plus importants, de leur filiation romaniste - est légitime. Elle conduit inéluctablement à chercher une réponse à cette question en commençant par l'appréhender dans le domaine contractuel. Des propositions ont été élaborées en ce sens, sous l'impulsion des autorités communautaires, en particulier par la Commission présidée par Ole Lando. Sans aborder les contrats spécifiques, celle-ci s'est efforcée de mener un travail d'harmonisation portant sur les «Principes» contractuels. L'auteur a voulu, en se limitant ici à quelques thèmes, apporter le témoignage de l'histoire. Celle-ci constitue, en l'occurrence, un élément de rapprochement dans la mesure où les grandes traditions juridiques nationales d'Europe occidentale reposent sur des bases romaines ou, à tout le moins, puisent leurs repères dans le droit romain.

Fiche Technique

Paru le : 19/04/2005

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Auteur : René-Marie Rampelberg

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Systèmes

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-275-02171-X

EAN13 : 9782275021713

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 206

Hauteur : 21 cm / Largeur : 14 cm

Épaisseur : 1,1 cm

Poids : 259 g