Cet ouvrage en trois volumes a pour objectif de proposer une analyse globale répondant aux questions qui relèvent du droit des obligations. ©Electre 2024

Droit des obligations

I

Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d'enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s'y rapportant.

Le droit des obligations a donné lieu, certes, à des études approfondies de grande qualité dans nos deux langues nationales : thèses, ouvrages de doctrine, articles, notes d'arrêts, contributions à des colloques ou à des Mélanges examens de jurisprudence...

Mais le moment paraît venu d'en proposer une analyse globale, inspirée des grandes synthèses que notre littérature juridique a suscitées depuis plusieurs décennies. Les modèles en sont évidemment, en langue française, l'oeuvre magistrale d'Henri De Page ou les Principes de droit commercial de Jean Van Ryn et Jacques Heenen.

Tel est l'objectif du présent ouvrage : offrir non seulement aux étudiants, mais aussi aux magistrats, aux avocats, aux juristes d'entreprise, aux autres praticiens du droit, aux enseignants, une réponse concrète, utile et pragmatique aux questions qu'ils rencontrent relevant du droit des obligations. Peut-être pourra-t-il, en outre, inspirer parfois le législateur dans ces domaines techniques, ou même alimenter les controverses et les débats académiques sur ces matières.

L'ambition de l'auteur serait comblée si ces volumes pouvaient trouver place sur leur table de travail, à portée de la main pour être fréquemment consultés, et s'ils les aidaient ainsi à répondre à leurs interrogations.

Le plan de ce précis est tout à fait classique et il s'inspire de celui de l'enseignement dispensé à l'ULB, en sorte qu'il ne devrait pas dérouter le lecteur :

Une partie préliminaire comporte une introduction, une définition de l'obligation, la présentation de certains concepts généraux auxquels il est ensuite recouru tout au long de l'ouvrage, tels l'abus de droit ou la notion de principe général du droit.

Une première partie est ensuite consacrée aux sources des obligations.

La deuxième partie décrit le régime général de l'obligation, prise comme telle, indépendamment de sa source.

La troisième partie a pour objet la théorie des preuves.