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Auteurs, artistes, compositeurs : tous vos droits : oeuvres écrites, orales, musicales, d'arts plastiques, graphiques, logiciels...

Auteurs, artistes, compositeurs : tous vos droits : oeuvres écrites, orales, musicales, d'arts plastiques, graphiques, logiciels...

Auteur : Alain Paujo

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Résumé

Sont abordés : les conditions à remplir pour bénéficier de la protection accordée par la loi ; quels sont ces droits ? ; comment les exploiter ? ; comment se protéger de la contrefaçon ? ; quel est le statut des auteurs salariés et des artistes interprètes ? ; quel est le régime fiscal et social des auteurs ? ©Electre 2024

L'ouvrage s'articule de la façon suivante :

  • Sont examinées les conditions que doit remplir une œuvre pour bénéficier de la protection accordée par la loi. Nous pourrons alors établir quelles sont les œuvres protégées. A la lecture de cette première partie, l'auteur d'une œuvre saura ainsi s'il peut prétendre à la législation sur les droits d'auteur.

  • Dans une seconde partie, nous indiquerons quels sont les droits ouverts aux auteurs ayant créé une œuvre protégée, sachant que, pour une œuvre donnée, il peut parfois y avoir plusieurs auteurs. Nous préciserons également quels sont les droits dont peuvent bénéficier les ayants droit de l'auteur (conjoint, héritiers...).

  • Etre susceptible de disposer de droits est une chose, les exploiter en est une autre : la troisième partie sera donc consacrée à la façon dont une œuvre peut être exploitée (types de contrats, sociétés intervenant dans ce domaine...).

  • Au-delà de l'exploitation des droits, se pose aussi le problème de leur protection si ceux-ci sont menacés, en particulier par la contrefaçon : ce sera l'objet de la quatrième partie.

  • Dans la cinquième partie, nous étudierons deux cas particuliers :

    • - celui des auteurs salariés : peuvent-ils bénéficier des droits d'auteur de la même façon que s'ils étaient indépendants ?

    - celui des artistes interprètes, qui ne créent pas une œuvre, mais qui en sont, comme leur nom l'indique, les interprètes.

  • Enfin, une sixième partie traitera du régime fiscal et social des auteurs.

    • Fiche Technique

    Paru le : 10/10/2000

    Thématique : Droit intellectuel - communication

    Auteur(s) : Auteur : Alain Paujo

    Éditeur(s) : Puits fleuri

    Collection(s) : Le conseiller juridique pour tous

    Série(s) : Non précisé.

    ISBN : Non précisé.

    EAN13 : 9782867391651

    Reliure : Broché

    Pages : 251

    Hauteur: 19.0 cm / Largeur 14.0 cm


    Épaisseur: 1.6 cm

    Poids: 280 g