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Propriété littéraire et artistique et droits voisins

Auteur : Pierre Sirinelli

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Résumé

Analyse des règles de droit interne et international régissant le droit d'auteur ainsi que les droits accordés aux artistes interprètes, aux producteurs de phonogrammes et aux entreprises de radiodiffusion. Prend en compte les nouveaux outils informatiques de création et de diffusion des oeuvres. ©Electre 2025

Propriété littéraire et artistique

La propriété littéraire et artistique, ensemble des droits accordés aux auteurs et « auxiliaires » de la création, connaît une importante évolution sous la double influence de la mondialisation et de la « révolution » numérique.
La numérisation offre d'extraordinaires facultés de création, stockage, manipulation ou utilisation, à des fins commerciales ou privées, des œuvres ou éléments protégés par des droits voisins du droit d'auteur. Les conséquences en sont multiples :

  • apparition de nouvelles œuvres et de nouveaux outils d'aide à la création ;
  • multiplication des investissement ;
  • « instrumentalisation » de la propriété littéraire et artistique comme arme stratégique ou moyen de retour sur investissements ;
  • modification de la situation des auteurs (travail plus fréquent en équipes ; contrats de travail ou de commande...);
  • explosion du champ d'exploitation des œuvres au-delà de leur bassin linguistique originel ;
  • influence de textes internationaux ou communautaires ;
  • transformation des modes de commercialisation ou d'utilisation des œuvres ;
  • confrontation avec d'autres normes (droit de la concurrence, droits de l'homme...).

La maîtrise de la discipline est devenue essentielle à l'heure où les autorités communautaires proclament que la société de l'information constitue le principal gisement d'emplois du XXIe siècle et que la propriété littéraire et artistique est l'instrument primordial de régulation de ce secteur.
L'objet de ce Mémento est de présenter la matière à l'aide d'un plan classique, le plus simplement possible, mais sans éviter les difficultés ni masquer l'évolution de la discipline.

Fiche Technique

Paru le : 15/01/2004

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Auteur : Pierre Sirinelli

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Mémentos Dalloz

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782247027309

Reliure : Broché

Pages : 226

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.1 cm

Poids: 303 g