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La réparation en nature

Auteur : Brunehilde Barry


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Résumé

Cet ouvrage propose une définition de la réparation en nature et des conditions présidant à son prononcé, tant en terme de possibilité que d'opportunité. Il examine la teneur du pouvoir du juge au regard de ce prononcé, lorsque sa souveraineté se heurte à l'intérêt prépondérant de la victime ou à certains types de dommages tels que le dommage écologique. ©Electre 2021

Fiche Technique

Paru le : 20/04/2016

Thématique : Procédures civiles - Voies d'execution

Auteur(s) : Auteur : Brunehilde Barry

Éditeur(s) : Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole LGDJ

Collection(s) : Collection des thèses de l'IFR. Droit privé

Contributeur(s) : Préfacier : Matthieu Poumarède

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-36170-120-0

EAN13 : 9782361701208

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 630

Hauteur : 23 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 3,3 cm

Poids : 920 g